Journal Officiel 2014 N°90 NC du 11/11/2014
- Arrêté n° HC 2133 DIE/FIP du 31 octobre 2014 portant modification de l'arrêté n° HC 485 DIPAC/FIP du 31 mars 2014 relatif à l'opération « Etudes de définition du schéma directeur d'assainissement des eaux usées des communes d'Arue et de Pirae » du syndicat intercommunal à vocation unique d'études de l'assainissement des eaux usées de Pirae et Arue, volet : études préalables, année de programmation
Voir Arrêté n° 2133 DIE/FIP du 31/10/2014
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- Arrêté n° HC 61 IDV du 3 novembre 2014 portant modification de l'arrêté n° HC 81 IDV du 17 décembre 2013 attribuant à la commune de Arue une subvention pour la réalisation du projet « Acquisition d'un camion BOM de 10 mètres cubes » ministère des outre-mer, programme 123, action 02, sous-action 04
Voir Arrêté n° 61 IDV du 03/11/2014
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- Arrêté n° HC 62 IDV du 3 novembre 2014 portant modification de l'arrêté n° HC 82 IDV du 17 décembre 2013 attribuant à la commune de Teva I Uta une subvention pour la réalisation du projet « Acquisition d'un VSAV»
Voir Arrêté n° 62 IDV du 03/11/2014
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- Convention n° 245-14 du 3 novembre 2014 relative au projet "RAPA : Reconnaissance Automatique de la qualité des Perles de Tahiti"
Voir Convention n° 24514 du 03/11/2014
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- Convention n° 246-14 du 3 novembre 2014 relative au projet "Pratiques éducatives scolaires et familiales en Polynésie française - Recueil d'un corpus en contexte plurilingue"
Voir Convention n° 24614 du 03/11/2014
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- Convention n° 247-14 du 3 novembre 2014 relative au projet "PASSION 2015 : Inventaire de la biodiversité, connectivité et évolution de l'atoll de Clipperton"
Voir Convention n° 24714 du 03/11/2014
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- Avenant n° 2014-02 du 29 octobre 2014 à la convention entre l'Etat et la Polynésie française n° HC 56-07 du 4 avril 2007 relative à l'éducation.
Voir Avenant 2014-02 du 29/10/2014
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- Arrêté n° 1534 CM du 4 novembre 2014 modifiant et complétant le titre 8 du livre Ier de la deuxième partie du code de l'aménagement
Voir Arrêté n° 1534 CM du 04/11/2014
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- Arrêté n° 1536 CM du 5 novembre 2014 portant nomination de M. Ronald Cheneson, directeur adjoint administratif de la direction de l'équipement, en qualité de directeur de l'équipement par intérim pendant la période de congés de M. Jean-Paul Le Caill
Voir Arrêté n° 1536 CM du 05/11/2014
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- Arrêté n° 9590 VP du 3 novembre 2014 constatant le caractère infructueux de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'opérateur des activités physiques et sportives qualifié du cadre d'emplois des opérateurs des activités physiques et sportives de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2013 pour les agents non soumis au calcul de l'effectif maximal par grade
Voir Arrêté n° 9590 VP du 03/11/2014
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