Journal Officiel 2014 N°95 NC du 28/11/2014
- Arrêté n° 387 du 12 novembre 2014 portant création du bureau de vote électronique centralisateur pour l'élection des commissions consultatives mixtes locales de l'enseignement privé relevant de l'académie de Polynésie française
Voir Arrêté n° 387 du 12/11/2014
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- Arrêté n° 388 du 12 novembre 2014 portant création du bureau de vote électronique centralisateur pour l'élection des commissions consultatives mixtes locales de l'enseignement public relevant de l'académie de Polynésie française
Voir Arrêté n° 388 du 12/11/2014
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- Arrêté n° HC 2255 DIE/BPT du 12 novembre 2014 modifiant l'arrêté n° 356 du 22 mars 2013 fixant le règlement d'exécution de l'opération groupée d'aménagement foncier "installation jeunes agriculteurs" en Polynésie française
Voir Arrêté n° 2255 DIE/BPT du 12/11/2014
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- Arrêté n° 15 MAAT du 20 novembre 2014 portant modification de l'arrêté n° 14 MAAT du 17 novembre 2014, portant désignation des membres du jury chargé de l'attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs
Voir Arrêté n° 15 MAAT du 20/11/2014
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- Arrêté n° 1649 CM du 20 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne d'aïkido dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2014
Voir Arrêté n° 1649 CM du 20/11/2014
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- Arrêté n° 1650 CM du 20 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne d'haltérophilie, musculation et disciplines associées dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2014
Voir Arrêté n° 1650 CM du 20/11/2014
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- Arrêté n° 1651 CM du 20 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de karaté et disciplines associées dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2014
Voir Arrêté n° 1651 CM du 20/11/2014
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- Arrêté n° 1652 CM du 20 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération de motocyclisme de Polynésie française dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2014
Voir Arrêté n° 1652 CM du 20/11/2014
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- Arrêté n° 1653 CM du 20 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne de pétanque dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2014
Voir Arrêté n° 1653 CM du 20/11/2014
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- Arrêté n° 1654 CM du 20 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération des sports et jeux traditionnels Amuitahiraa Tu'aro Ma'ohi dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2014
Voir Arrêté n° 1654 CM du 20/11/2014
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