Journal Officiel 2015 N°102 du 22/12/2015
- Arrêté n° 2044 CM du 16 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'AS Vénus pour le financement des travaux de mise en place d'un dispositif d'arrosage automatique du stade sportif de Mahina
Voir Arrêté n° 2044 CM du 16/12/2015
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- Arrêté n° 2049 CM du 16 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la Coopérative Mokai au titre du dispositif "bouchers abatteurs" pour le mois d'octobre 2015
Voir Arrêté n° 2049 CM du 16/12/2015
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- Arrêté n° 2058 CM du 16 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Pirae Volley Club pour l'acquisition de poteaux de volley-ball en aluminium
Voir Arrêté n° 2058 CM du 16/12/2015
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- Arrêté n° 2060 CM du 16 décembre 2015 portant prorogation du délai de validité de l'arrêté n° 1887 CM du 16 décembre 2014 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française pour le financement des travaux de remise aux normes et d'amélioration du stade de la Punaruu sis à Punaauia
Voir Arrêté n° 2060 CM du 16/12/2015
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- Arrêté n° 2063 CM du 16 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la Fédération tahitienne de voile pour financer l'acquisition de bateaux Ellior 6M pour la voile
Voir Arrêté n° 2063 CM du 16/12/2015
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- Arrêté n° 2065 CM du 16 décembre 2015 modifiant l'arrêté n° 961 CM du 12 septembre 1996 modifié portant règlement général du pilotage maritime à l'approche et à la sortie des eaux intérieures de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2065 CM du 16/12/2015
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- Arrêté n° 2066 CM du 16 décembre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis commune de Papara au profit de M. Auguste Brotherson
Voir Arrêté n° 2066 CM du 16/12/2015
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- Arrêté n° 2067 CM du 16 décembre 2015 portant affectation de la terre - remblai, cadastrée commune de Tahaa, commune associée de Ruutia, section RB n° 14, d'une superficie de 397 mètres carrés, au profit de la commune de Tahaa
Voir Arrêté n° 2067 CM du 16/12/2015
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- Arrêté n° 2068 CM du 16 décembre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire des installations et dépendances d'une partie du domaine public du Mahana Park, sis à Paea, consentie au profit de M. Frédéric Prevost et approuvant la convention y annexée
Voir Arrêté n° 2068 CM du 16/12/2015
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- Arrêté n° 2069 CM du 16 décembre 2015 portant nomination de M. Taneheera'i Dezerville en qualité de chef du service des moyens généraux par intérim, durant l'absence de M. Heifara Tetuaiva-Pollock
Voir Arrêté n° 2069 CM du 16/12/2015
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