Journal Officiel 2015 N°104 NC du 29/12/2015
- Arrêté n° 11336 MET du 21 décembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 4769 MET du 20 juin 2012 et portant attribution de trois licences de taxi à Mme Loma Tepa épouse Manaore
Voir Arrêté n° 11336 MET du 21/12/2015
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- Arrêté n° 11337 MET du 21 décembre 2015 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora et de la licence de transport touristique n° 01B 18B accordées à M. Laurent Daniel
Voir Arrêté n° 11337 MET du 21/12/2015
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- Arrêté n° 11338 MET du 21 décembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 669 PR du 30 avril 2002 portant transfert des inscriptions au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora (ISLV), à M. Patrick Tairua
Voir Arrêté n° 11338 MET du 21/12/2015
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- Arrêté n° 11341 MET du 21 décembre 2015 autorisant la société South Pacific Transport à exercer l'activité d'entrepreneur de véhicule de remise sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 11341 MET du 21/12/2015
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- Arrêté n° 11342 MET du 21 décembre 2015 portant abrogation de l'arrêté n° 7162 MTE du 16 septembre 2013 autorisant Mme Diane Arai épouse Mauati à occuper le domaine public aéroportuaire de Katiu (archipel des Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation d'un stand de vente de produits alimentaires de type snack, à l'extérieur de l'aérogare
Voir Arrêté n° 11342 MET du 21/12/2015
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- Arrêté n° 11343 MET du 21 décembre 2015 autorisant Mlle Régine Depierre à occuper le domaine public aéroportuaire de Tikehau (archipel des Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation commerciale d'un snack, à l'intérieur de l'aérogare
Voir Arrêté n° 11343 MET du 21/12/2015
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- Arrêté n° 11356 MET du 22 décembre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à la direction de l'équipement (subdivision territoriale de Tahiti)
Voir Arrêté n° 11356 MET du 22/12/2015
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- Arrêté n° 11357 MET du 22 décembre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à la direction de l'équipement (subdivision territoriale de Tahiti)
Voir Arrêté n° 11357 MET du 22/12/2015
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- Arrêté n° 11358 MET du 22 décembre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à la direction de l'équipement (subdivision territoriale de Tahiti)
Voir Arrêté n° 11358 MET du 22/12/2015
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- Arrêté n° 11359 MET du 22 décembre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à la direction de l'équipement (subdivision territoriale de Tahiti)
Voir Arrêté n° 11359 MET du 22/12/2015
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