Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2015 - Numéros normaux > Journal Officiel 2015 N°13 NC du 13/02/2015

Journal Officiel 2015 N°13 NC du 13/02/2015

  • Décision n° 970 MRE/DAE du 04/02/2015
    Décision n° 970 MRE/DAE du 4 février 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3325113
  • Décision n° 971 MRE/DAE du 04/02/2015
    Décision n° 971 MRE/DAE du 4 février 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3330123
  • Décision n° 972 MRE/DAE du 04/02/2015
    Décision n° 972 MRE/DAE du 4 février 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3326531
  • Décision n° 973 MRE/DAE du 04/02/2015
    Décision n° 973 MRE/DAE du 4 février 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3347040
  • Arrêté n° 994 MRE/DAE du 05/02/2015
    Arrêté n° 994 MRE/DAE du 5 février 2015 portant extension de 36 marques renouvelées par l'Institut national de la propriété industrielle
  • Décision n° 995 MRE/DAE du 05/02/2015
    Décision n° 995 MRE/DAE du 5 février 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3315402
  • Décision n° 996 MRE/DAE du 05/02/2015
    Décision n° 996 MRE/DAE du 5 février 2015 portant rejet des requêtes en extension des renouvellements des marques n° 94540396, n° 94540397, n° 94541457 et n° 3318815
  • Arrêté n° 1033 MRE/DGAE du 06/02/2015
    Arrêté n° 1033 MRE/DGAE du 6 février 2015 portant répartition du quota d'importation de poulets de chair à l'état frais ou réfrigérés, ouvert au titre du deuxième trimestre de l'année 2015
  • Arrêté n° 974 MDA du 04/02/2015
    Arrêté n° 974 MDA du 4 février 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Puohine, commune de Taputapuatea, au profit de M. Vaea Tehina (exploitant n° 394)
  • Arrêté n° 975 MDA du 04/02/2015
    Arrêté n° 975 MDA du 4 février 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Ahe, commune de Manihi, au profit de M. Tuhiva Louison Mati (exploitant n° 377)

Page : 1   2   3   4   5   6  7   8   9   10  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données