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Journal Officiel 2015 N°14 du 17/02/2015


  • Arrêté n° 1 MAAT du 5 février 2015 portant attribution du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif", mention "plongée subaquatique"
    Voir Arrêté n° 1 MAAT du 05/02/2015
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  • Arrêté n° HC 1 SAIA/it du 6 février 2015 portant modification de l'arrêté n° HC 7 SAIA/it du 3 avril 2014 relatif au financement par l'Etat du projet "Acquisition d'un broyeur de branches" à Tubuai, au titre du programme 119, action 01, sous-action 06 "Dotation d'équipement des territoires ruraux" du ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique (258)
    Voir Arrêté n° 1 SAIA/IT du 06/02/2015
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  • Arrêté n° 160 CM du 11 février 2015 portant modification de l'arrêté n° 395 CM du 1er avril 1998 déterminant les emplois pouvant prétendre à une indemnité de sujétions spéciales
    Voir Arrêté n° 160 CM du 11/02/2015
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  • Arrêté n° 162 CM du 11 février 2015 refusant l'octroi du concours financier de la Polynésie française en faveur de la commune de Uturoa pour l'AEP, tranche 3, réseau Ouest (phase A-lot 1)
    Voir Arrêté n° 162 CM du 11/02/2015
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  • Arrêté n° 163 CM du 11 février 2015 refusant l'octroi du concours financier de la Polynésie française en faveur de la commune de Uturoa pour l'acquisition d'une pelle hydraulique sur chenilles
    Voir Arrêté n° 163 CM du 11/02/2015
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  • Arrêté n° 164 CM du 11 février 2015 refusant l'octroi du concours financier de la Polynésie française en faveur de la commune de Uturoa pour l'AEP, tranche 3, réseau Ouest (phase A-lot 2)
    Voir Arrêté n° 164 CM du 11/02/2015
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  • Arrêté n° 165 CM du 11 février 2015 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Uturoa pour la rénovation des huisseries de la mairie
    Voir Arrêté n° 165 CM du 11/02/2015
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  • Arrêté n° 166 CM du 11 février 2015 portant autorisation d'occupation d'un emplacement du domaine public de Tatatua, sis à Tautira, parcelle AK 21, consentie au profit de Mme Marguerite Grimaud épouse Breton et approuvant la convention y annexée
    Voir Arrêté n° 166 CM du 11/02/2015
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  • Arrêté n° 167 CM du 11 février 2015 constatant les index des travaux du bâtiment et des travaux publics pour le mois de janvier 2015
    Voir Arrêté n° 167 CM du 11/02/2015
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  • Arrêté n° 168 CM du 11 février 2015 relatif à l'indice des prix de détail à la consommation familiale du mois de janvier 2015
    Voir Arrêté n° 168 CM du 11/02/2015
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