Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2015 - Numéros normaux > Journal Officiel 2015 N°21 du 13/03/2015

Journal Officiel 2015 N°21 du 13/03/2015


  • Arrêté n° 2476 MDA du 9 mars 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tiva, commune de Tahaa au profit de M. Jean-Louis Vetea Garnier (exploitant n° 373)
    Voir Arrêté n° 2476 MDA du 09/03/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2477 MDA du 9 mars 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Vaitoare, commune de Tahaa, au profit de M. Alphonse Vaiho (exploitant n° 372)
    Voir Arrêté n° 2477 MDA du 09/03/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2478 MDA du 9 mars 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Patio, commune de Tahaa, au profit de Mme Tapeta Léa Tearoha (exploitant n° 371)
    Voir Arrêté n° 2478 MDA du 09/03/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2479 MDA du 9 mars 2015 portant autorisation d'occupation temporaire de trois (3) emplacements du domaine public maritime sis à Patio, commune de Tahaa au profit de M. Dominique Taniela Tautu (exploitant n° 374)
    Voir Arrêté n° 2479 MDA du 09/03/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2480 MDA du 9 mars 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Opoa, commune de Taputapuatea, au profit de M. Hiotua Max Pani (exploitant n° 390)
    Voir Arrêté n° 2480 MDA du 09/03/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2481 MDA du 9 mars 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tehurui, commune de Tumaraa, au profit de M. Mou-Lang Mou Fat (exploitant n° 246)
    Voir Arrêté n° 2481 MDA du 09/03/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2482 MDA du 9 mars 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tehurui, commune de Tumaraa, au profit de M. Renaud Aiho (exploitant n° 385)
    Voir Arrêté n° 2482 MDA du 09/03/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2483 MDA du 9 mars 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tevaitoa, commune de Tumaraa, au profit de M. Romain Teriitua Sommer (exploitant n° 387)
    Voir Arrêté n° 2483 MDA du 09/03/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2484 MDA du 9 mars 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Apooiti, commune de Uturoa, au profit de Mme Rosa Yee-On épouse Tuheiava (exploitant n° 393)
    Voir Arrêté n° 2484 MDA du 09/03/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2485 MDA du 9 mars 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Uturoa au profit de M. Gervais Puchon (exploitant n° 82)
    Voir Arrêté n° 2485 MDA du 09/03/2015
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5  6   7   8  

Page précédente