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Journal Officiel 2015 N°21 du 13/03/2015


  • Arrêté n° 2486 MDA du 9 mars 2015 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Toahotu, commune de Taiarapu-Ouest, au profit de M. Toamiriura Edwin Vivish
    Voir Arrêté n° 2486 MDA du 09/03/2015
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  • Arrêté n° 2487 MDA du 9 mars 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Vairao, commune de Taiarapu-Ouest, au profit de la société civile aquacole (SCA) Tahiti Fish Aquaculture
    Voir Arrêté n° 2487 MDA du 09/03/2015
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  • Arrêté n° 2488 MTS du 9 mars 2015 portant dérogation de caractère temporaire au principe du repos dominical en faveur de la banque SOCREDO dans le cadre du salon de l'habitat à Aorai Tini Hau et du salon habitat expo à Vaitupa
    Voir Arrêté n° 2488 MTS du 09/03/2015
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  • Arrêté n° 1796 MLV du 25 février 2015 portant modification de l'arrêté n° 3130 MAA du 30 avril 2013 portant affectation de la parcelle dépendant de la terre Taaone 1, cadastrée commune de Pirae, section C n° 452, et le bâtiment dénommé "Centre 15" y édifié, au profit de la direction de la santé
    Voir Arrêté n° 1796 MLV du 25/02/2015
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  • Arrêté n° 1797 MLV du 25 février 2015 portant affectation du rez-de-chaussée de la Rotonde et de l'espace dit "la terrasse" dépendants du Centre 15 édifié sur la parcelle cadastrée commune de Pirae, section C n° 452, au profit du Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1797 MLV du 25/02/2015
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  • Arrêté n° 2450 MLV du 6 mars 2015 autorisant la location supplémentaire de la parcelle de terre domaniale dénommée "Tepiri", cadastrée commune de Rangiroa, section A n° 703, au profit de M. Ludwig Blanc
    Voir Arrêté n° 2450 MLV du 06/03/2015
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  • Arrêté n° 2451 MLV du 6 mars 2015 autorisant la location d'une emprise à détacher de la terre domaniale dénommée "Baie du contrôleur : partie", cadastrée section CO, n° 12, sise à Taipivai, commune de Nuku Hiva, au profit de Mme Tatiana Lirzin épouse Tekohuotetua
    Voir Arrêté n° 2451 MLV du 06/03/2015
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  • Arrêté n° 2452 MLV du 6 mars 2015 autorisant le transfert de l'autorisation de la location d'une emprise à détacher de la terre domaniale dénommée "Peouhau", référencée PV, n° 745, sise à Taiohae, commune de Nuku Hiva, au profit de M. Franck Randy Teikiteetini
    Voir Arrêté n° 2452 MLV du 06/03/2015
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  • Arrêté n° 2453 MLV du 6 mars 2015 autorisant le transfert de l'autorisation de la location d'une emprise à détacher de la terre domaniale dénommée "Tcheko", référencée PV n° 230, sise à Taiohae, commune de Nuku Hiva, au profit de M. Fabien Tiahikitua Teikiunuatua
    Voir Arrêté n° 2453 MLV du 06/03/2015
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  • Arrêté n° 2454 MLV du 6 mars 2015 modifiant l'arrêté n° 195 CM du 6 février 2008 portant affectation de la terr Tonoi-Teovari-Mariua : lot G, cadastrée commune de Uturoa, section AC, n° 116, au profit de la direction des affaires sociales et autorisant la location d'une emprise d'une superficie de 391 mètres carrés à détacher des parcelles cadastrées section AC, n° 39 et AC n° 116, dépendant[...]
    Voir Arrêté n° 2454 MLV du 06/03/2015
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