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Journal Officiel 2015 N°27 NC du 03/04/2015

  • Arrêté n° 2950 MET du 25/03/2015
    Arrêté n° 2950 MET du 25 mars 2015 autorisant le navire Taporo VI à desservir l'île de Tetiaroa du 16 mars au 15 septembre 2015
  • Arrêté n° 2951 MET du 25/03/2015
    Arrêté n° 2951 MET du 25 mars 2015 portant attribution à M. Francis Chougues d'une licence de capitaine-pilote pour les zones de pilotage relevant de la station de pilotage "Te Ara Tai"
  • Décret n° 2015-324 du 23/03/2015
    Décret n° 2015-324 du 23 mars 2015 fixant les critères des opérations de versement d'espèces et de retrait d'espèces soumises à l'obligation d'information prévue au II de l'article L. 561-15-1 du code monétaire et financier
  • Publication n° 436 MET du 19/03/2015
    Service de l'urbanisme. - Certificat de conformité n° 436 MET du 19 mars 2015 concernant les travaux du lotissement Tuava 2
  • Publication n° 437 MET du 19/03/2015
    Service de l'urbanisme. -Certificat de conformité n° 437 MET du 19 mars 2015 concernant les travaux du lotissement Tuava 3
  • Publication n° 961 MET.AU du 27/03/2015
    Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Iles Marquises pour le mois de mars (période du 16 au 25 mars 2015)
  • Publication du 03/04/2015
    Direction régionale des douanes. - Cours des changes (période du 3 au 16 avril 2015)
  • Arrêté n° 379 DIRAJ/BRE du 31/03/2015
    Arrêté n° HC 379 DIRAJ/BRE du 31 mars 2015 modifiant l'arrêté n° HC 364 DIRAJ/BRE du 27 mars 2015 fixant la liste des électeurs qui prendront part à l'élection des sénateurs le dimanche 3 mai 2015
  • Arrêté n° 983 CM du 27/06/2014
    Erratum à l' arrêté n° 983 CM du 27 juin 2014 remplaçant les annexes de l'arrêté n° 1065 CM du 25 juillet 2011 fixant la liste des substances actives et préparations commerciales de pesticides en Polynésie française (JOPF n° 53 du 4 juillet 2014, page 8274)
  • Arrêté n° 224 PR du 31/03/2015
    Arrêté n° 224 PR du 31 mars 2015 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la jeunesse et des sports, chargé des relations avec l'assemblée de la Polynésie française et le Conseil économique, social et culturel

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