Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2015 - Numéros normaux > Journal Officiel 2015 N°61 NC du 31/07/2015

Journal Officiel 2015 N°61 NC du 31/07/2015

  • Arrêté n° 6078 MTF/DGRH du 23/07/2015
    Arrêté n° 6078 MTF/DGRH du 23 juillet 2015 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe, sur titres avec épreuves, pour le recrutement de 19 psychologues de catégorie A, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
  • Arrêté n° 6174 MEI/DAE du 24/07/2015
    Arrêté n° 6174 MEI/DAE du 24 juillet 2015 portant extension des prorogations de 2 dépôts portant sur 2 dessins & modèles français
  • Arrêté n° 6175 MEI/DAE du 24/07/2015
    Arrêté n° 6175 MEI/DAE du 24 juillet 2015 portant reconnaissance de 92 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
  • Arrêté n° 6176 MEI/DAE du 24/07/2015
    Arrêté n° 6176 MEI/DAE du 24 juillet 2015 portant extension des enregistrements de 116 marques françaises
  • Arrêté n° 6151 MET du 24/07/2015
    Arrêté n° 6151 MET du 24 juillet 2015 portant nomination de M. Eric Chrétien, ingénieur des travaux de la ville de Paris, en qualité de chef de l'arrondissement bâtiment par intérim de la direction de l'équipement
  • Arrêté n° 6181 MEI du 24/07/2015
    Arrêté n° 6181 MEI du 24 juillet 2015 portant attribution de diverses aides individuelles dans le cadre de la dotation pour le développement de la pêche lagonaire (DDPL)
  • Arrêté n° 6149 MET du 24/07/2015
    Arrêté n° 6149 MET du 24 juillet 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Kiritaga 2 (plan 4), Hurihaga Take Take (plan 5) et Hurihaga Kura (plan 6) nécessaires à l'extension de l'aérodrome de Pukarua, dans l'archipel des Tuamotu
  • Arrêté n° 6150 MET du 24/07/2015
    Arrêté n° 6150 MET du 24 juillet 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Kiritaga 2 et Hurihaga Take Take nécessaires à la construction de l'aérodrome de Pukarua, dans l'archipel des Tuamotu
  • Arrêté n° 6180 MSR du 24/07/2015
    Arrêté n° 6180 MSR du 24 juillet 2015 portant modification de l'arrêté n° 2981 MSS du 30 mars 2015 portant délégation de signature à M. le docteur François Laudon, directeur de la santé
  • Arrêté n° 6096 MCE/ENV du 23/07/2015
    Arrêté n° 6096 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant l'EURL Boat Tours à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 15608 (Te Tohora) ou PY 7863 (Tohora II)

Page : 1   2   3   4   5  6   7   8  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.