Journal Officiel 2015 N°61 NC du 31/07/2015
- Arrêté n° 6097 MCE/ENV du 23/07/2015
Arrêté n° 6097 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant la SARL Polynesian Dream Boat à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 17220 (Dream Catcher) - Arrêté n° 6098 MCE/ENV du 23/07/2015
Arrêté n° 6098 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant la SARL Moorea Blue Diving à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 1634 (Pareva Iti) - Arrêté n° 6099 MCE/ENV du 23/07/2015
Arrêté n° 6099 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant la SARL Dolphin & Whales Watching Expedition à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 2055 (Mareva P) - Arrêté n° 6100 MCE/ENV du 23/07/2015
Arrêté n° 6100 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant la société Voil'A Moorea à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 17070 (Taboo) - Arrêté n° 6101 MCE/ENV du 23/07/2015
Arrêté n° 6101 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant M. Sébastien-Yves Boulay à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 10019 (Olphi Nui) - Arrêté n° 6102 MCE/ENV du 23/07/2015
Arrêté n° 6102 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant M. Alain Vattant à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 12155 (Manavai) - Arrêté n° 6103 MCE/ENV du 23/07/2015
Arrêté n° 6103 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant M. Pierre Harua à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Rurutu avec le navire de numéro d'immatriculation PY 3903 (Hereana John II) - Arrêté n° 6104 MCE/ENV du 23/07/2015
Arrêté n° 6104 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant l'EURL Halfon Vip Tours à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 7262 (Halfon IV) - Avis n° 26 CESC du 21/07/2015
Avis n° 26 CESC du 21 juillet 2015 sur le projet de loi du pays portant modification du titre 8 du livre I de la première partie du code de l'aménagement - Ordonnance n° 2015-899 du 23/07/2015
Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
