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Journal Officiel 2015 N°61 NC du 31/07/2015

  • Arrêté n° 6097 MCE/ENV du 23/07/2015
    Arrêté n° 6097 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant la SARL Polynesian Dream Boat à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 17220 (Dream Catcher)
  • Arrêté n° 6098 MCE/ENV du 23/07/2015
    Arrêté n° 6098 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant la SARL Moorea Blue Diving à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 1634 (Pareva Iti)
  • Arrêté n° 6099 MCE/ENV du 23/07/2015
    Arrêté n° 6099 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant la SARL Dolphin & Whales Watching Expedition à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 2055 (Mareva P)
  • Arrêté n° 6100 MCE/ENV du 23/07/2015
    Arrêté n° 6100 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant la société Voil'A Moorea à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 17070 (Taboo)
  • Arrêté n° 6101 MCE/ENV du 23/07/2015
    Arrêté n° 6101 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant M. Sébastien-Yves Boulay à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 10019 (Olphi Nui)
  • Arrêté n° 6102 MCE/ENV du 23/07/2015
    Arrêté n° 6102 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant M. Alain Vattant à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 12155 (Manavai)
  • Arrêté n° 6103 MCE/ENV du 23/07/2015
    Arrêté n° 6103 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant M. Pierre Harua à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Rurutu avec le navire de numéro d'immatriculation PY 3903 (Hereana John II)
  • Arrêté n° 6104 MCE/ENV du 23/07/2015
    Arrêté n° 6104 MCE/ENV du 23 juillet 2015 autorisant l'EURL Halfon Vip Tours à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 7262 (Halfon IV)
  • Avis n° 26 CESC du 21/07/2015
    Avis n° 26 CESC du 21 juillet 2015 sur le projet de loi du pays portant modification du titre 8 du livre I de la première partie du code de l'aménagement
  • Ordonnance n° 2015-899 du 23/07/2015
    Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics

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