Journal Officiel 2015 N°79 NC du 02/10/2015
- Arrêté n° 8563 MET du 23 septembre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public routier sis dans la commune de Punaauia, pk 12,500, côté mer, au profit de M. Steven Paquier
Voir Arrêté n° 8563 MET du 23/09/2015
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- Arrêté n° 8562 MAA du 23 septembre 2015 portant agrément de l'établissement Ani'Malice pour la détention et la commercialisation d'oiseaux, de cobayes et de lapins de compagnie
Voir Arrêté n° 8562 MAA du 23/09/2015
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- Arrêté n° 8629 MET/SAU du 24 septembre 2015 autorisant la modification des limites et superficies des lots n° 10 et n° 11 du lotissement Mata Miti sis à Punaauia
Voir Arrêté n° 8629 MET/SAU du 24/09/2015
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- Arrêté n° 8630 MET du 24 septembre 2015 portant radiation de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 017 TMQ 01 et de la licence n° 1-017, délivrées à M. Charles Deane sur l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises)
Voir Arrêté n° 8630 MET du 24/09/2015
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- Arrêté n° 8631 MET du 24 septembre 2014 portant radiation de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 030 TMQ 01 et de la licence n° 1-030, délivrées à M. Jean Pascal Teikihaa sur l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises)
Voir Arrêté n° 8631 MET du 24/09/2014
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- Arrêté n° 8637 MET du 24 septembre 2015 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 5113 MET du 30 juin 2015 relatif à l'article 2, au profit de la SARL Tubuai Matériaux et Agrégats
Voir Arrêté n° 8637 MET du 24/09/2015
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- Arrêté n° 8638 MET du 24 septembre 2015 portant nomination de M. Timitoua Serge Teikiteetini, technicien chef, en qualité de chef de la subdivision des Marquises par intérim de la direction de l'équipement
Voir Arrêté n° 8638 MET du 24/09/2015
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- Arrêté n° 8632 MET du 24 septembre 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Maireva cadastrée AE-23 (plan 3) nécessaire à la mise aux normes de l'emprise de l'aérodrome de Fakarava, dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 8632 MET du 24/09/2015
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- Arrêté n° 8674 MET du 25 septembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 9209 MET du 20 octobre 2014 portant délégation de signature à Mme Chantal Serra, directrice des transports terrestres
Voir Arrêté n° 8674 MET du 25/09/2015
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- Arrêté n° 8633 MET du 24 septembre 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Maireva cadastrée AE-23 (plan 3) nécessaire à la mise aux normes de l'emprise de l'aérodrome de Fakarava, dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 8633 MET du 24/09/2015
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