Journal Officiel 2015 N°79 NC du 02/10/2015
- Arrêté n° 1416 CM du 24 septembre 2015 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Huahine pour la construction d'un centre nautique scolaire sur la terre Vaitotia
Voir Arrêté n° 1416 CM du 24/09/2015
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- Arrêté n° 1417 CM du 24 septembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française pour financer une première phase des travaux de remises aux normes de la salle omnisport sise près du CES de Taravao
Voir Arrêté n° 1417 CM du 24/09/2015
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- Arrêté n° 1418 CM du 24 septembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française pour financer les travaux de mises aux normes de la maison de surf de Papenoo
Voir Arrêté n° 1418 CM du 24/09/2015
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- Arrêté n° 1419 CM du 25 septembre 2015 portant virement de crédits au sein du chapitre 976 "Urbanisme, habitat et foncier"
Voir Arrêté n° 1419 CM du 25/09/2015
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- Arrêté n° 1420 CM du 25 septembre 2015 relatif à la commercialisation de la farine de froment panifiable conditionnée en emballage de plus de 2 kilogrammes, importée dans le cadre de l'appel d'offres dépouillé le 20 août 2015
Voir Arrêté n° 1420 CM du 25/09/2015
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- Arrêté n° 1421 CM du 25 septembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1679 CM du 24 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une aide financière (APAC) en faveur de la SARL Bleu Lagon Production pour la production d'un documentaire de 52 minutes, intitulé provisoirement "Destin politique d'un polynésien"
Voir Arrêté n° 1421 CM du 25/09/2015
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- Arrêté n° 1422 CM du 25 septembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de tennis dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1422 CM du 25/09/2015
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- Arrêté n° 1423 CM du 25 septembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de karaté et disciplines associées dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1423 CM du 25/09/2015
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- Arrêté n° 1424 CM du 25 septembre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'une dépendance du domaine public portuaire, d'une superficie de 39,60 mètres carrés, soit le hangar n° 7 sur le quai de Taiohae, commune de Nuku Hiva, au profit de la Coopérative des pêcheurs de Toka Nui, représentée par son président M. Laurent Falchetto
Voir Arrêté n° 1424 CM du 25/09/2015
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- Arrêté n° 1425 CM du 25 septembre 2015 portant fixation des conditions zoo-sanitaires applicables lors de l'importation des insectes auxiliaires des cultures
Voir Arrêté n° 1425 CM du 25/09/2015
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