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Journal Officiel 2015 N°8 du 27/01/2015


  • Arrêté n° HC 2563 CAB/BCAP/SPEC-CH/ho du 31 décembre 2014 portant attribution de la médaille d'honneur du travail, échelon Argent, au titre de la promotion du 1er janvier 2015
    Voir Arrêté n° 2563 CAB/BCAP/SPEC-CH/HO du 31/12/2014
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  • Arrêté n° HC 2564 CAB/BCAP/SPEC-CH/ho du 31 décembre 2014 portant attribution de la médaille d'honneur du travail, échelon Vermeil, au titre de la promotion du 1er janvier 2015
    Voir Arrêté n° 2564 CAB/BCAP/SPEC-CH/HO du 31/12/2014
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  • Arrêté n° HC 2565 CAB/BCAP/SPEC-CH/ho du 31 décembre 2014 portant attribution de la médaille d'honneur du travail, échelon Or, au titre de la promotion du 1er janvier 2015
    Voir Arrêté n° 2565 CAB/BCAP/SPEC-CH/HO du 31/12/2014
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  • Arrêté n° HC 2566 CAB/BCAP/SPEC-CH/ho du 31 décembre 2014 portant attribution de la médaille d'honneur du travail, échelon Grand or, au titre de la promotion du 1er janvier 2015
    Voir Arrêté n° 2566 CAB/BCAP/SPEC-CH/HO du 31/12/2014
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  • Arrêté n° HC 2 IDV du 15 janvier 2015 portant agrément de M. Hoonui Yohan Hokaupoko, agent de police municipale, grade "gardien de sécurité publique" du cadre d'emploi "Application" de la fonction publique communale
    Voir Arrêté n° 2 IDV du 15/01/2015
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  • Arrêté n° HC 3 IDV du 15 janvier 2015 portant agrément de M. Octave Teraiareva Teiti Teraiharoa, agent de police municipale, grade "gardien de sécurité publique" du cadre d'emploi "Application" de la fonction publique communale
    Voir Arrêté n° 3 IDV du 15/01/2015
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  • Arrêté n° HC 37 DIE/BFC du 19 janvier 2015 portant attribution aux communes de la Polynésie française d'acomptes sur la part forfaitaire de la dotation globale de fonctionnement (DGF), exercice 2015, au titre des mois de janvier, février, mars et avril 2015
    Voir Arrêté n° 37 DIE/BFC du 19/01/2015
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  • Arrêté n° HC 38 DIE/BFC du 19 janvier 2015 portant attribution à la communauté de communes de Hava'i d'acomptes sur la dotation d'intercommunalité, exercice 2015, servie par l'Etat au titre des mois de janvier, février, mars et avril 2015
    Voir Arrêté n° 38 DIE/BFC du 19/01/2015
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  • Arrêté n° HC 39 DIE/BFC du 19 janvier 2015 portant attribution à la communauté de communes des îles Marquises d'acomptes sur la dotation d'intercommunalité, exercice 2015, servie par l'Etat au titre des mois de janvier, février, mars et avril 2015
    Voir Arrêté n° 39 DIE/BFC du 19/01/2015
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  • Arrêté n° HC 20 DIE/FIP du 14 janvier 2015 portant modification de l'arrêté n° 1183 DIPAC/FIP du 14 mai 2013 relatif à l'opération "Rénovation de l'école primaire Mamu" de la commune de Hitia'a O Te Ra, volet : constructions scolaires, année de programmation 2013
    Voir Arrêté n° 20 DIE/FIP du 14/01/2015
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