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Journal Officiel 2015 N°80 du 06/10/2015


  • Arrêté n° 8762 MTF du 29 septembre 2015 portant attribution d'une licence d'agence de voyages à la SARL Tahiti Islands Travel
    Voir Arrêté n° 8762 MTF du 29/09/2015
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  • Arrêté n° 8763 MTF du 29 septembre 2015 portant retrait de la licence d'agence de voyages à la SARL Tiare Tahiti Tours
    Voir Arrêté n° 8763 MTF du 29/09/2015
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  • Arrêté n° 8764 MLV/DAF du 29 septembre 2015 portant affectation d'un stock de bois de cocotiers au profit du service du développement rural
    Voir Arrêté n° 8764 MLV/DAF du 29/09/2015
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  • Arrêté n° 8765 MLV du 29 septembre 2015 autorisant la location d'une emprise de 11 667 mètres carrés à détacher de la parcelle de terre dénommée "Oteaeva", cadastrée commune de Fakarava section DE n° 3 sise à Aratika commune associée de Kauehi, au profit de Mme Ida Vaite Teriiorai
    Voir Arrêté n° 8765 MLV du 29/09/2015
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  • Arrêté n° 8766 MLV/DAF du 29 septembre 2015 portant affectation d'un lot de rayonnages métalliques de stockage précédemment détenu par le service du patrimoine archivistique au profit du Musée de Tahiti et des îles
    Voir Arrêté n° 8766 MLV/DAF du 29/09/2015
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  • Arrêté n° 8745 MET du 28 septembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 4769 MET du 20 juin 2012 et portant attribution de deux licences de taxi à Mme Loma Tepa épouse Manaore
    Voir Arrêté n° 8745 MET du 28/09/2015
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  • Arrêté n° 8767 MLV/DAF du 29 septembre 2015 portant affectation de plusieurs équipements "froid" au profit de la direction des ressources marines et minières
    Voir Arrêté n° 8767 MLV/DAF du 29/09/2015
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  • Arrêté n° 8746 MET du 28 septembre 2015 portant retrait de l'arrêté n° 6972 MET du 13 août 2015 portant radiation de la licence de transport touristique n° 01C 31 M accordée à M. Réginald Haring et portant modification de l'arrêté n° 746 PR du 14 mai 2002
    Voir Arrêté n° 8746 MET du 28/09/2015
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  • Arrêté n° 8747 MET du 28 septembre 2015 portant modification et actualisation des arrêtés n° 1385 MEE du 4 novembre 2008 et n° 1438 MEE du 14 novembre 2008 relatifs à l'activité d'entrepreneur de taxi de M. Félix Teiva
    Voir Arrêté n° 8747 MET du 28/09/2015
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  • Arrêté n° 8748 MET du 28 septembre 2015 portant nomination de M. Benoît Pecqueur, adjoint au chef de la subdivision études et travaux génie civil, en qualité de chef de la subdivision études et travaux génie civil par intérim de l'arrondissement infrastructure de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 8748 MET du 28/09/2015
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