Journal Officiel 2015 N°80 du 06/10/2015
- Erratum à l'arrêté n° 8631 MET du 24 septembre 2015 portant radiation de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 030 TMQ 01 et de la licence n° 1-030, délivrées à M. Jean Pascal Teikihaa sur l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises) (JOPF n° 79 du 2 octobre 2015, page 10192)
Voir Arrêté n° 8631 MET du 24/09/2015
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- Arrêté n° 8749 MET du 28 septembre 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Maireva cadastrée AE-23 (plan 3) nécessaire à la mise aux normes de l'emprise de l'aérodorme de Fakarava, dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 8749 MET du 28/09/2015
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- Arrêté n° 8752 MSR du 29 septembre 2015 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Bulle de saveurs"
Voir Arrêté n° 8752 MSR du 29/09/2015
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- Arrêté n° 8753 MSR du 29 septembre 2015 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Société de distribution et d'exploitation commerciale"
Voir Arrêté n° 8753 MSR du 29/09/2015
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- Tableau de la déchéance des consignations du réseau au 31 décembre 2016 et texte de la Caisse des dépôts et consignations
Voir Autres du 02/09/2015
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- Service de l'urbanisme. - 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 21 au 25 septembre 2015
Voir Arrêté n° 2745 MET.AU du 30/09/2015
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