Journal Officiel 2015 N°81 NC du 09/10/2015
- Arrêté n° 8788 MEI du 1er octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Koralie Vaitaua Patricia Taerea sis aux Gambier, commune des Gambier (Exploitant n° 370)
Voir Arrêté n° 8788 MEI du 01/10/2015
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- Arrêté n° 8793 MEI du 1er octobre 2015 portant ouverture de quotas d'importation de certains fruits frais et légumes frais pour le mois d'octobre 2015
Voir Arrêté n° 8793 MEI du 01/10/2015
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- Arrêté n° 8791 MAA du 1er octobre 2015 portant octroi d'une aide financière à M. Tahiarii Iorss
Voir Arrêté n° 8791 MAA du 01/10/2015
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- Arrêté n° 8789 MLV du 1er octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1122 CM du 22 octobre 1990 autorisant l'acquisition d'une propriété bâtie sise à Pirae
Voir Arrêté n° 8789 MLV du 01/10/2015
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- Arrêté n° 8792 MLV du 1er octobre 2015 portant affectation d'une emprise de 100 mètres carrés à détacher de la parcelle cadastrée commune de Moorea-Maiao, commune associée de Papetoai, section PB n° 30, au profit du service de la culture et du patrimoine
Voir Arrêté n° 8792 MLV du 01/10/2015
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- Arrêté n° 8828 MEE du 2 octobre 2015 portant délégation de signature à M. Thierry Delmas, directeur général de l'éducation et des enseignements par intérim
Voir Arrêté n° 8828 MEE du 02/10/2015
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- Arrêté n° 8790 MET du 1er octobre 2015 autorisant un délai supplémentaire pour l'achèvement des travaux de viabilisation du lotissement Miri 6 sis à Punaauia
Voir Arrêté n° 8790 MET du 01/10/2015
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- Arrêté n° 8845 MET du 2 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 7364 MET du 27 août 2015 portant délégation de signature à M. Bernard Amigues, chef du service de l'urbanisme, et à certains ses agents
Voir Arrêté n° 8845 MET du 02/10/2015
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- Arrêté n° 8847 MET du 2 octobre 2015 autorisant le navire Nuku Hau à desservir, à titre exceptionnel, les îles de Katiu, Makemo, Taenga, Raroia, Takume et Nihiru lors de son voyage n° 14 du 3 octobre 2015
Voir Arrêté n° 8847 MET du 02/10/2015
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- Arrêté n° 8848 MET du 2 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 7955 MET du 9 septembre 2015 portant délivrance d'un agrément à la SARL Tahiti Jet Ski pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 8848 MET du 02/10/2015
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