Journal Officiel 2015 N°81 NC du 09/10/2015
- Arrêté n° 8849 MET du 2 octobre 2015 portant nomination de M. Bruno Gerard, ingénieur des TPE et chef de la subdivision études et travaux génie civil de l'arrondissement infrastructure, en qualité de chef de l'arrondissement infrastructure par intérim de la direction de l'équipement
Voir Arrêté n° 8849 MET du 02/10/2015
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- Avis n° 33 CESC du 1er octobre 2015 sur la proposition de loi du pays tendant à protéger la population en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques
Voir Avis n° 33 CESC du 01/10/2015
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- Avis n° 34 CESC du 1er octobre 2015 sur le projet de loi du pays portant diverses dispositions relatives à la formation professionnelle continue
Voir Avis n° 34 CESC du 01/10/2015
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- Avis de recrutement de dix travailleurs handicapés par la voie contractuelle dans le corps des surveillants de l'administration pénitentiaire des services pénitentiaires de la collectivité d'outre-mer de Polynésie française au titre de l'année 2015
Voir Avis du 05/10/2015
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- Texte adopté n° 2015-7 LP/APF du 1er octobre 2015 de la loi du pays instituant un code du patrimoine de la Polynésie française et précisant le contenu de son livre VI relatif aux monuments historiques, sites et espaces protégés
Voir Texte adopté LP n° 20157 LP/APF du 01/10/2015
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- Service de l'urbanisme. - 1° Avis officiel n° 2757 MET/AU.MAR du 1er octobre 2015 concernant une demande d'autorisation présentée par M. Yann Sui pour modifier l'altitude faîtage du lot n° 94 du lotissement Pamatai Hills, sis à Faa'a
Voir Autres n° 2757 MET/AU.MAR du 01/10/2015
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- Service de l'urbanisme. - 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Australes pour le 27 juillet 2015
Voir Autres n° 2758 MET/AU du 01/10/2015
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- Service de l'urbanisme. - 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Australes pour la période du 1er au 31 août 2015
Voir Autres n° 2759 MET/AU du 01/10/2015
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- Arrêté n° 1547 CM du 7 octobre 2015 portant fin de fonction de M. Etienne Taramini en qualité de directeur de l'environnement par intérim
Voir Arrêté n° 1547 CM du 07/10/2015
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- Arrêté n° 1548 CM du 7 octobre 2015 portant nomination de Mme Miri Tatarata en qualité de directrice de l'environnement par intérim
Voir Arrêté n° 1548 CM du 07/10/2015
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