Journal Officiel 2015 N°81 NC du 09/10/2015
- Arrêté n° 1485 CM du 1er octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Te Ava Rua dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1485 CM du 01/10/2015
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- Arrêté n° 1486 CM du 1er octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Te U'i Tefana dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1486 CM du 01/10/2015
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- Arrêté n° 1487 CM du 1er octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Team Hitia'a dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1487 CM du 01/10/2015
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- Arrêté n° 1488 CM du 1er octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Team Mata Are surf ski dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1488 CM du 01/10/2015
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- Arrêté n° 1489 CM du 1er octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Tae kwon do club Teavatoa dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1489 CM du 01/10/2015
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- Arrêté n° 1490 CM du 1er octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tennis club de Raiatea dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1490 CM du 01/10/2015
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- Arrêté n° 1492 CM du 1er octobre 2015 autorisant la location de la terre Tahuapurima Tetaine, lot B, cadastrée commune de Punaauia, section AE n° 192, d'une superficie de 2581 mètres carrés et les constructions y édifiées, au profit de l'Etat, direction de la protection judiciaire de la jeunesse en Polynésie française (DTPJJ)
Voir Arrêté n° 1492 CM du 01/10/2015
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- Arrêté n° 1493 CM du 1er octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Faa Ruperupe pour financer son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1493 CM du 01/10/2015
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- Arrêté n° 1501 CM du 1er octobre 2015 modifiant l'arrêté n° 130 CM du 30 janvier 2008 modifié relatif au champ d'application, aux conditions générales et aux règles de calcul d'attribution des subventions par le Fonds de prévention des accidents du travail
Voir Arrêté n° 1501 CM du 01/10/2015
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- Arrêté n° 1503 CM du 2 octobre 2015 portant virement de crédits au sein du chapitre 971 "Vie sociale"
Voir Arrêté n° 1503 CM du 02/10/2015
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