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Journal Officiel 2015 N°83 du 16/10/2015


  • Arrêté n° 8992 MEI du 8 octobre 2015 accordant la qualité de collecteur et d'éleveur de bénitiers ainsi que l'agrément d'aquaculteur professionnel de la Polynésie française au profit de M. Louis Roberto Hatuuku
    Voir Arrêté n° 8992 MEI du 08/10/2015
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  • Arrêté n° 8993 MEI du 8 octobre 2015 accordant la qualité de collecteur et d'éleveur de bénitiers ainsi que l'agrément d'aquaculteur professionnel de la Polynésie française au profit de Mme Punariki Puarii Tahutini-Manuireva épouse Fenuaiti
    Voir Arrêté n° 8993 MEI du 08/10/2015
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  • Arrêté n° 9003 MEI du 8 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Tatiana Teurumotu Matariki Noho sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 169)
    Voir Arrêté n° 9003 MEI du 08/10/2015
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  • Arrêté n° 9004 MEI du 8 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Tapahi Catherine Tamaehu épouse Toti sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 297)
    Voir Arrêté n° 9004 MEI du 08/10/2015
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  • Arrêté n° 9005 MEI du 8 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Eugénie Teratua Tehiva épouse Tetua sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 294)
    Voir Arrêté n° 9005 MEI du 08/10/2015
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  • Arrêté n° 9006 MEI du 8 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Teumere Jeanne-d'Arc Tehau sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 295)
    Voir Arrêté n° 9006 MEI du 08/10/2015
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  • Arrêté n° 9007 MEI du 8 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Fiona Vivirani Tehau sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 296)
    Voir Arrêté n° 9007 MEI du 08/10/2015
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  • Arrêté n° 9008 MEI du 8 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Ariimoana Jeffrey Mataoa sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 358)
    Voir Arrêté n° 9008 MEI du 08/10/2015
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  • Arrêté n° 9009 MEI du 8 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Emeline Lavaud sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 359)
    Voir Arrêté n° 9009 MEI du 08/10/2015
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  • Arrêté n° 9010 MEI du 8 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Raphaël Matoakura Teakarotu sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 368)
    Voir Arrêté n° 9010 MEI du 08/10/2015
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