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Journal Officiel 2015 N°83 du 16/10/2015

  • Arrêté n° 9011 MEI du 08/10/2015
    Arrêté n° 9011 MEI du 8 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Daniel Léo Raiarii Teakarotu sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 373)
  • Arrêté n° 9012 MEI du 08/10/2015
    Arrêté n° 9012 MEI du 8 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jacob Matutau sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 372)
  • Arrêté n° 9013 MEI du 08/10/2015
    Arrêté n° 9013 MEI du 8 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Loana Tuteata Maroanui sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 375)
  • Arrêté n° 9014 MEI du 08/10/2015
    Arrêté n° 9014 MEI du 8 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Raymond Ah-Tak sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 376)
  • Arrêté n° 9056 MEI du 09/10/2015
    Arrêté n° 9056 MEI du 9 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Havaiki René Tehiva sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 299)
  • Arrêté n° 9057 MEI du 09/10/2015
    Arrêté n° 9057 MEI du 9 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Philippe Tauvira Flores sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 242)
  • Arrêté n° 9058 MEI du 09/10/2015
    Arrêté n° 9058 MEI du 9 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Pierre Rousseau sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 211)
  • Arrêté n° 9059 MEI du 09/10/2015
    Arrêté n° 9059 MEI du 9 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Mauarii Tamaehu sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 301)
  • Arrêté n° 9060 MEI du 09/10/2015
    Arrêté n° 9060 MEI du 9 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Moeata Thérèse Tahiri sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 300)
  • Arrêté n° 9061 MEI du 09/10/2015
    Arrêté n° 9061 MEI du 9 octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Rodrigue Manutua Huateki sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 303)

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