Journal Officiel 2015 N°84 du 20/10/2015
- Arrêté n° 9220 MEI/DRMM du 14 octobre 2015 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Jean-Marc Gérard Sham Koua, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Takaroa, commune de Takaroa (Exploitant n° 602)
Voir Arrêté n° 9220 MEI/DRMM du 14/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 9221 MEI/DRMM du 14 octobre 2015 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Anselme Ah Lo Noël Yip, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Kauehi, commune de Fakarava (Exploitant n° 105)
Voir Arrêté n° 9221 MEI/DRMM du 14/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 9222 MEI/DRMM du 14 octobre 2015 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de Mme Sylvie Chantal Michèle Armandie épouse Taerea, à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier (Exploitant n° 296)
Voir Arrêté n° 9222 MEI/DRMM du 14/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 9223 MEI/DRMM du 14 octobre 2015 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Bob Faura, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi (Exploitant n° 347)
Voir Arrêté n° 9223 MEI/DRMM du 14/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 9224 MEI/DRMM du 14 octobre 2015 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole, au bénéfice de M. Joseph Mahaa, à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier (Exploitant n° 321)
Voir Arrêté n° 9224 MEI/DRMM du 14/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 9225 MEI/DRMM du 14 octobre 2015 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Raphaël Mahaa, à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier (Exploitant n° 322)
Voir Arrêté n° 9225 MEI/DRMM du 14/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 9226 MEI/DRMM du 14 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 5776 MRM/DRMM du 2 juillet 2014, relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Olivier Parepare Gatata, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi (Exploitant n° 338)
Voir Arrêté n° 9226 MEI/DRMM du 14/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 9227 MEI/DRMM du 14 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 6518 MRM/DRMM du 21 juillet 2014, relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole, au bénéfice de M. Makiroto Eugène Maifano, à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi (Exploitant n° 115)
Voir Arrêté n° 9227 MEI/DRMM du 14/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 9145 MTS du 12 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 9402 MSP du 15 novembre 2013 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel de "Mécanicien(ne) réparateur(trice) automobile"
Voir Arrêté n° 9145 MTS du 12/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 9178 MTS du 13 octobre 2015 portant dérogation de caractère temporaire au principe du repos dominical en faveur de la banque de Tahiti dans le cadre du "salon habitat expo" à Vaitupa
Voir Arrêté n° 9178 MTS du 13/10/2015
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 Page précédente 
