Journal Officiel 2015 N°85 du 23/10/2015
- Arrêté n° 1601 CM du 15 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'établissement musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha pour financer les études relatives à l'aménagement et à la rénovation du musée
Voir Arrêté n° 1601 CM du 15/10/2015
-------------------
- Avis n° 1602 CM du 15 octobre 2015 sur le projet de décret pris pour l'application de l'article 27 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 et fixant le cadre de la négociation collective des personnels civils recrutés localement dans les établissements du ministère de la défense
Voir Avis n° 1602 CM du 15/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 1603 CM du 16 octobre 2015 modifiant l'arrêté n° 1561 CM du 7 novembre 2014 modifié portant désignation des représentants de la Polynésie française auprès de la banque SOCREDO
Voir Arrêté n° 1603 CM du 16/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 1604 CM du 19 octobre 2015 complétant certaines dispositions de l'arrêté n° 87 CM du 22 janvier 2015 relatives aux services touristiques de transport de personnes
Voir Arrêté n° 1604 CM du 19/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 1605 CM du 19 octobre 2015 portant création du comité de projet "Seafood Hub de Faratea"
Voir Arrêté n° 1605 CM du 19/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 1606 CM du 19 octobre 2015 portant approbation du projet de convention de partenariat entre la Polynésie française et l'Association comité organisateur Hawaiki Nui Va'a (ACOHV), 24e édition
Voir Arrêté n° 1606 CM du 19/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 646 PR du 16 octobre 2015 portant nomination des membres du jury d'admissibilité du concours d'entrée à la formation d'aide-soignant(e) au titre de la session 2015
Voir Arrêté n° 646 PR du 16/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 647 PR du 16 octobre 2015 portant désignation des personnalités au conseil d'orientation scientifique pédagogique de l'Ecole supérieure du professorat et de l'éducation de l'université de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 647 PR du 16/10/2015
-------------------
- Erratum à l'arrêté n° 641 PR du 12 octobre 2015 portant enregistrement de la modification d'exploitation de l'officine de pharmacie, dénommée "Pharmacie du marché", sise à Papeete, à l'angle des rues Colette et Cardella, par la SELARL Pharmacie du marché (exploitation n° 7-2015) (JOPF n° 83 du 16 octobre 2015, page 10809)
Voir Arrêté n° 641 PR du 12/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 9229 MEI/DGAE du 15 octobre 2015 autorisant la SARL Urban District, à l'enseigne commerciale Pull In by Urban District, à procéder à une vente en liquidation
Voir Arrêté n° 9229 MEI/DGAE du 15/10/2015
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 Page précédente 
