Journal Officiel 2015 N°87 NC du 30/10/2015
- Arrêté n° HC 2484 DIE/FIP du 21 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 768 DIE/FIP du 27 avril 2015 relatif à l'opération "Aménagement du 1er niveau du cimetière Vaitavere" de la commune de Punaauia, volet cimetières, année de programmation 2014
Voir Arrêté n° 2484 DIE/FIP du 21/10/2015
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- Avenant 1 n° 145-15 du 20 octobre 2015 à la convention d'application n° 12-15
Voir Avenant 145-15 du 20/10/2015
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- Avenant 3 à la convention particulière d'application n° 62-13 du 12 avril 2013 entre l'Etat, la Polynésie française et la commune de Faa'a finançant l'opération "Reconstruction du centre de jeunes adolescents (CJA) de Vaiava" dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "Constructions scolaires du 1er degré", programmation 2012.
Voir Avenant 146-15 du 23/10/2015
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- Arrêté n° 1609 CM du 21 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Hititoa dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1609 CM du 21/10/2015
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- Avenant 2 n° 147-15 du 23 octobre 2015 à la convention particulière d'application n° 323-14 du 30 décembre 2014 entre l'État, la Polynésie française et la commune de TAIARAPU-EST finançant l'opération « Reconstruction de l'école de PUEU » dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet « constructions scolaires du 1er degré »
Voir Avenant 147-15 du 23/10/2015
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- Arrêté n° 1610 CM du 21 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Nuuroa pêche dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1610 CM du 21/10/2015
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- Arrêté n° 1611 CM du 21 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Paddling Connection dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1611 CM du 21/10/2015
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- Arrêté n° 1612 CM du 21 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Piroguiers de Taiarapu-Pueu dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1612 CM du 21/10/2015
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- Arrêté n° 1613 CM du 21 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Rotui tae kwon do club dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1613 CM du 21/10/2015
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- Arrêté n° 1614 CM du 21 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Taapuna Motors Sports dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1614 CM du 21/10/2015
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