Journal Officiel 2015 N°89 NC du 06/11/2015
- Décision n° 9534 MEI/DAE du 2 novembre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 1341096
Voir Décision n° 9534 MEI/DAE du 02/11/2015
-------------------
- Décision n° 9535 MEI/DAE du 2 novembre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 1310123
Voir Décision n° 9535 MEI/DAE du 02/11/2015
-------------------
- Décision n° 9536 MEI/DAE du 2 novembre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3338723
Voir Décision n° 9536 MEI/DAE du 02/11/2015
-------------------
- Décision n° 9537 MEI/DAE du 2 novembre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3369905
Voir Décision n° 9537 MEI/DAE du 02/11/2015
-------------------
- Décision n° 9538 MEI/DAE du 2 novembre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3359100
Voir Décision n° 9538 MEI/DAE du 02/11/2015
-------------------
- Arrêté n° 9507 MLV du 30 octobre 2015 portant affectation des parcelles cadastrées commune de Papara, section BC n° 6 et n° 8, au profit de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française
Voir Arrêté n° 9507 MLV du 30/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 9523 MLV du 30 octobre 2015 portant abrogation de l'arrêté n° 561 MLA du 22 janvier 2014 portant affectation d'une parcelle dépendant de la terre Propriété Bohl, cadastrée commune de Punaauia, section O n° 310, au profit de la direction de l'équipement
Voir Arrêté n° 9523 MLV du 30/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 9479 MEE du 29 octobre 2015 portant attribution de l'attestation de compétences à la prévention, à l'assistance et au sauvetage en randonnée aquatique (ACPASRA) en Polynésie française
Voir Arrêté n° 9479 MEE du 29/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 9480 MEE du 29 octobre 2015 portant attribution de l'attestation de compétences à la prévention, à l'assistance et au sauvetage en randonnée aquatique (ACPASRA) en Polynésie française
Voir Arrêté n° 9480 MEE du 29/10/2015
-------------------
- Arrêté n° 9499 MEE du 29 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 9413 MEE du 26 octobre 2015 portant délégation de signature du ministre de l'éducation et de l'enseignement supérieur, de la jeunesse et des sports, à Mme Mae Lhopital, directrice de la jeunesse et des sports
Voir Arrêté n° 9499 MEE du 29/10/2015
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 Page précédente 
