Journal Officiel 2015 N°89 NC du 06/11/2015
- Arrêté n° 9500 MEE du 29 octobre 2015 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau des îles Marquises
Voir Arrêté n° 9500 MEE du 29/10/2015
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- Arrêté n° 9511 MEE du 30 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1441 MEE du 18 février 2015 modifié relatif à la nomination des membres du comité technique paritaire des instituteurs et des professeurs des écoles des corps de l'Etat créés pour la Polynésie française
Voir Arrêté n° 9511 MEE du 30/10/2015
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- Arrêté n° 9512 MEE du 30 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 8332 MEE du 4 septembre 2014 modifié portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire des enseignements secondaires
Voir Arrêté n° 9512 MEE du 30/10/2015
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- Arrêté n° 9490 MET/DTT du 29 octobre 2015 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-028 de M. Manarii Eric Gatien
Voir Arrêté n° 9490 MET/DTT du 29/10/2015
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- Arrêté n° 9491 MET du 29 octobre 2015 portant ouverture au titre de l'année 2016 d'une session d'examen du certificat de capacité à la conduite des véhicules de remise pour les îles du Vent (Tahiti et Moorea)
Voir Arrêté n° 9491 MET du 29/10/2015
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- Arrêté n° 9497 MET du 29 octobre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à l' EURL EPC
Voir Arrêté n° 9497 MET du 29/10/2015
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- Arrêté n° 9498 MET du 29 octobre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial en faveur de M. Rémy Chung
Voir Arrêté n° 9498 MET du 29/10/2015
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- Arrêté n° 9513 MET du 29 octobre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial au profit de l'arrondissement infrastructure de la direction de l'équipement
Voir Arrêté n° 9513 MET du 29/10/2015
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- Arrêté n° 9526 MET du 2 novembre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial en faveur de l'entreprise Irving Terrassement
Voir Arrêté n° 9526 MET du 02/11/2015
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- Arrêté n° 9506 MCE/ENV du 29 octobre 2015 autorisant le directeur central du service des essences des armées à installer et exploiter dans la base militaire de l'atoll de Moruroa les équipements de stockage de gazole et de chargement en gazole de véhicules-citernes (établissement de 2e classe des installations classées pour la protection de l'environnement)
Voir Arrêté n° 9506 MCE/ENV du 29/10/2015
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