Journal Officiel 2015 N°90 NC du 10/11/2015
- Arrêté n° 1732 CM du 4 novembre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire des installations et dépendances du domaine public de Vaipahi sis à Mataiea, au profit de syndicat des agriculteurs, horticulteurs et éleveurs de Mataiea, aux fins d'exploitation et approuvant la convention y annexée
Voir Arrêté n° 1732 CM du 04/11/2015
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- Arrêté n° 1733 CM du 4 novembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 893 CM du 6 juillet 2015 autorisant la mise à disposition du bâtiment dit "James Norman Hall" et de ses dépendances édifiées sur la parcelle cadastrée commune de Arue, section L n° 342, au profit de l'association des "Amis de la maison James Norman Hall" et approuvant l'avenant à la convention n° 6158 du 25 septembre 2015
Voir Arrêté n° 1733 CM du 04/11/2015
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- Arrêté n° 1734 CM du 4 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Centre d'accompagnement en gestion - CAGEST" au titre de l'année 2015 pour concourir au développement de son activité
Voir Arrêté n° 1734 CM du 04/11/2015
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- Arrêté n° 1735 CM du 4 novembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1871 CM du 13 décembre 2013 portant déclaration d'utilité publique l'aménagement de la route territoriale n° 2, rectification de trois virages du PK 41,100 au PK 43,200 à Hitia'a, dans la commune de Hitia'a O Te Ra, et de cessibilité les parcelles de terre nécessaires à cette opération
Voir Arrêté n° 1735 CM du 04/11/2015
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- Arrêté n° 1736 CM du 4 novembre 2015 modifiant l'arrêté n° 962 CM du 12 septembre 1996 modifié portant règlement local de la station de pilotage Te Ara Tai
Voir Arrêté n° 1736 CM du 04/11/2015
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- Arrêté n° 1737 CM du 4 novembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 969 CM du 26 juin 2014 portant autorisation d'occupation temporaire de deux dépendances du domaine public portuaire, sur le quai Louarn, au profit de la société Tahiti Nui Ocean Foods (TNOF)
Voir Arrêté n° 1737 CM du 04/11/2015
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- Arrêté n° 1738 CM du 4 novembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1097 CM du 17 juillet 2009 relatif à la conduite des véhicules nautiques à moteur
Voir Arrêté n° 1738 CM du 04/11/2015
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- Arrêté n° 1739 CM du 4 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Association des diabétiques et obèses de Polynésie française (ADOPF) pour couvrir ses dépenses de fonctionnement pour l'exercice 2015
Voir Arrêté n° 1739 CM du 04/11/2015
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- Arrêté n° 1740 CM du 4 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Comité de Polynésie française de la ligue nationale contre le cancer pour couvrir ses dépenses de fonctionnement pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 1740 CM du 04/11/2015
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- Arrêté n° 1741 CM du 4 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de natation pour financer une opération de prévention de la santé par les activités physiques et sportives pour l'exercice 2015 Opération "Nagez, forme, santé - Aura'a no te ora"
Voir Arrêté n° 1741 CM du 04/11/2015
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