Journal Officiel 2015 N°92 NC du 17/11/2015
- Arrêté n° 9748 MET du 06/11/2015
Arrêté n° 9748 MET du 6 novembre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'entreprise Tuterautua - Arrêté n° 9749 MET du 06/11/2015
Arrêté n° 9749 MET du 6 novembre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial en faveur de la commune de Teva I Uta - Arrêté n° 9750 MET du 06/11/2015
Arrêté n° 9750 MET du 6 novembre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime en faveur de M. Johann Roopinia - Arrêté n° 9753 MET du 06/11/2015
Arrêté n° 9753 MET du 6 novembre 2015 portant radiation de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 049 TMQ 01 et de la licence n° 1-049, délivrées à M. Charles Mombaerts sur l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises) - Arrêté n° 9754 MET du 06/11/2015
Arrêté n° 9754 MET du 6 novembre 2015 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva et de la licence de transport touristique n° 01C 19MQ, accordées à M. Charles Jean Hubert Mombaerts sur l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises) - Arrêté n° 9755 MET du 06/11/2015
Arrêté n° 9755 MET du 6 novembre 2015 portant radiation des inscriptions au plan des services touristiques de transport de personnes et des licences de transport touristique n° 01C 01MQ et n° 02C 01MQ accordées à Mme Ida Rauzy épouse Clark sur l'île de Hiva Oa (archipel des Marquises) et portant modification de l'arrêté n° 1118 CM du 24 octobre 1995 - Arrêté n° 9756 MET du 06/11/2015
Arrêté n° 9756 MET du 6 novembre 2015 portant radiation de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 010 TMQ 01 et de la licence n° 1-010, délivrées à M. Maxime Tehuitua sur l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises) - Arrêté n° 9843 MET du 10/11/2015
Arrêté n° 9843 MET du 10 novembre 2015 portant approbation du dossier relatif aux 24 lots n° 641 à n° 647, n° 697 et n° 774 à n° 789 du lotissement Miri 6, 9e phase sis à Punaauia - Arrêté n° 9844 MET du 10/11/2015
Arrêté n° 9844 MET du 10 novembre 2015 portant renouvellement d'agrément de la société SOCOTEC Polynésie pour assurer les vérifications réglementaires dans les établissements recevant du public du type CTS (chapiteaux, tentes et structures) - Arrêté n° 9846 MET du 10/11/2015
Arrêté n° 9846 MET du 10 novembre 2015 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin tavana hau des îles Marquises
