Journal Officiel 2015 N°92 NC du 17/11/2015
- Décret n° 2015-1423 du 05/11/2015
Décret n° 2015-1423 du 5 novembre 2015 relatif aux exceptions à l'application du droit des usagers de saisir l'administration par voie électronique (ministère de l'intérieur) (JORF du 6 novembre 2015) - Publication n° 315 MET/AU du 06/11/2015
Service de l'urbanisme. - 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour la période du 12 au 29 octobre 2015 - Publication n° 3164 MET/AU.D du 06/11/2015
Service de l'urbanisme. - 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent (Taiarapu-Est, Taiarapu-Ouest et Teva I Uta) pour le mois d'Octobre 2015 - Publication n° 3165 MET/AU.D du 06/11/2015
Service de l'urbanisme. - 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et Tuamotu-Gambier pour la période du 26 au 30 octobre 2015 - Arrêté n° 1795 CM du 12/11/2015
Arrêté n° 1795 CM du 12 novembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 47-2015 CHPF du 29 septembre 2015 portant adoption du budget modificatif n° 1 du Centre hospitalier de la Polynésie française (budget général) pour l'exercice 2015 - Arrêté n° 1796 CM du 12/11/2015
Arrêté n° 1796 CM du 12 novembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 48-2015 CHPF du 29 septembre 2015 portant adoption du budget modificatif n° 2 du département de psychiatrie, budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française, pour l'exercice 2015 - Arrêté n° 1797 CM du 12/11/2015
Arrêté n° 1797 CM du 12 novembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 49-2015 CHPF du 29 septembre 2015 portant approbation du budget modificatif n° 2 du Centre de transfusion sanguine, budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française, pour l'exercice 2015 - Arrêté n° 1798 CM du 12/11/2015
Arrêté n° 1798 CM du 12 novembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 50-2015 CHPF du 29 septembre 2015 portant adoption du budget modificatif n° 1 du service d'aide médicale urgente, budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française, pour l'exercice 2015 - Arrêté n° 1799 CM du 12/11/2015
Arrêté n° 1799 CM du 12 novembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 51-2015 CHPF du 29 septembre 2015 portant adoption du budget modificatif n° 1 de l'incinérateur de Nivee, budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française, pour l'exercice 2015 - Arrêté n° 1800 CM du 12/11/2015
Arrêté n° 1800 CM du 12 novembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 52-2015 CHPF du 29 septembre 2015 portant adoption du budget modificatif n° 1 de l'hôtel des familles, budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française, pour l'exercice 2015
