Journal Officiel 2015 N°94 NC du 24/11/2015
- Arrêté n° 10065 MET du 18 novembre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à la direction de l'équipement (subdivision territoriale de Tahiti)
Voir Arrêté n° 10065 MET du 18/11/2015
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- Arrêté n° 10032 MCE/ENV du 16 novembre 2015 autorisant la SARL Ixos à installer et exploiter temporairement dans la commune de Pirae, les équipements d'un système de traitement des huiles usagées (établissement de 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement)
Voir Arrêté n° 10032 MCE/ENV du 16/11/2015
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- Arrêté n° 10061 MET du 18 novembre 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Maireva cadastrée AE-23 (plan 3) nécessaire à la mise aux normes de l'emprise de l'aérodrome de Fakarava, dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 10061 MET du 18/11/2015
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- Arrêté n° A 160-2015 APF/SG/SRH du 13 novembre 2015 fixant la répartition des jours et horaires de travail hebdomadaire et la liste des emplois soumis au travail par relais
Voir Arrêté n° 160-2015 APF/SG/SRH du 13/11/2015
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- Convention n° 156-15 du 13 novembre 2015 pour le financement du projet "Aqua-Coral de l'écloserie à la nurserie de coraux pour faire face au changement climatique, optimisation des méthodes d'élevage des jeunes coraux à partir d'une approche de reproduction sexuée sélective"
Voir Convention n° 15615 du 13/11/2015
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- Présidence. - Avis modificatif relatif aux modalités envisagées pour la protection de l'appellation d'origine "Vanille de Tahiti"
Voir Avis n° 7341 PR du 17/11/2015
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- Service de l'urbanisme. - 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour la période du 2 au 13 novembre 2015
Voir Autres n° 3248 MET/AU du 16/11/2015
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- Service de l'urbanisme. - 4° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 2 au 6 novembre 2015
Voir Autres n° 3250 MET/AU.D du 16/11/2015
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- Service de l'urbanisme. - 2° Certificat de conformité n° 1551 MET du 13 novembre 2015 concernant les travaux du lotissement dénommé Miri 6, 9e phase sis à Punaauia
Voir Autres n° 1551 MET du 13/11/2015
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- Service de l'urbanisme. - 1° Certificat de conformité n° L/2015-01-2 MET/AU.MAR du 13 novembre 2015 concernant les travaux du lotissement Matatini (3e tranche) sis à Taiohae, Nuku Hiva, réalisés par M. Guy Lejeune, gérant de la Société de développement de Taiohae
Voir Autres n° 2015012 MET/AU.MAR du 13/11/2015
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