Journal Officiel 2015 N°96 du 01/12/2015
- Arrêté n° 10327 MET du 24 novembre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'Entreprise Richmond Didier
Voir Arrêté n° 10327 MET du 24/11/2015
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- Arrêté n° 10366 MET du 25 novembre 2015 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Justin Otto
Voir Arrêté n° 10366 MET du 25/11/2015
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- Arrêté n° 10367 MET du 25 novembre 2015 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Wenceslas Falchetto
Voir Arrêté n° 10367 MET du 25/11/2015
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- Arrêté municipal n° 2015-553 DST du 5 novembre 2015 portant création d'aires de stationnement réservées aux deux roues dans les rues de la ville de Papeete
Voir Arrêté n° 2015553 DST du 05/11/2015
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- Délibération municipale n° 2015-39 du 12 novembre 2015 instituant le réglement intérieur du conseil municipal de la commune de Papara
Voir Délibération n° 201539 du 12/11/2015
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- Délibération municipale n° 2015-40 du 12 novembre 2015 portant délégation de pouvoir du conseil municipal au maire de la commune de Papara en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Voir Délibération n° 201540 du 12/11/2015
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- Délibération municipale n° 2015-42 du 12 novembre 2015 fixant la dénomination et la composition des commissions de travail permanentes au sein du conseil municipal (commune de Papara)
Voir Délibération n° 201542 du 12/11/2015
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- Délibération municipale n° 2015-43 du 12 novembre 2015 fixant la composition de la commission d'appel d'offres (commune de Papara)
Voir Délibération n° 201543 du 12/11/2015
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- Délibération municipale n° 2015-44 du 12 novembre 2015 portant désignation des délégués du conseil municipal au comité syndical du Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française (SPCPF) (commune de Papara)
Voir Délibération n° 201544 du 12/11/2015
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- Délibération municipale n° 2015-45 du 12 novembre 2015 portant désignation des représentants de la commune de Papara au syndicat mixte chargé de la gestion du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) (commune de Papara)
Voir Délibération n° 201545 du 12/11/2015
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