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Journal Officiel 2015 N°96 du 01/12/2015


  • Délibération municipale n° 2015-46 du 12 novembre 2015 portant désignation des représentants de la commune de Papara au Syndicat mixte ouvert chargé de la gestion du traitement des déchets (SMO)
    Voir Délibération n° 201546 du 12/11/2015
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  • Délibération municipale n° 2015-47 du 12 novembre 2015 portant désignation des membres du conseil d'administration de la régie des eaux Vaipu (commune de Papara)
    Voir Délibération n° 201547 du 12/11/2015
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  • Délibération municipale n° 2015-48 du 12 novembre 2015 portant désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie des déchets (commune de Papara)
    Voir Délibération n° 201548 du 12/11/2015
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  • Service de l'urbanisme. - 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 9 au 13 novembre 2015
    Voir Autres n° 3271 MET.AU du 18/11/2015
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  • Service de l'urbanisme. - 1° Avis officiel n° 3295 MET.AU du 23 novembr 2015 concernant une demande d'autorisation de lotir en 17 lots la terre Tefautea 4, cadastrée section BI, n° 203, sise à Punaauia pour la réalisation des travaux du lotissement Te Ora Hau
    Voir Autres n° 3295 MET.AU du 23/11/2015
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  • Service de l'urbanisme. - 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent pour la période du 16 au 20 novembre 2015
    Voir Autres n° 3311 MET.AU du 23/11/2015
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