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Journal Officiel 2015 N°97 du 04/12/2015


  • Arrêté n° 1953 CM du 30 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Comité des sports de Tubuai dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
    Voir Arrêté n° 1953 CM du 30/11/2015
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  • Arrêté n° 1954 CM du 30 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Hanavave dans le cadre de leur participation aux championnats Futsal 2015 de Fatu Hiva
    Voir Arrêté n° 1954 CM du 30/11/2015
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  • Arrêté n° 1955 CM du 30 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la Fédération polynésienne d'équitation pour financer l'acquisition d'un chapiteau de 15 mètres X 15 mètres
    Voir Arrêté n° 1955 CM du 30/11/2015
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  • Arrêté n° 1956 CM du 30 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association sportive Aorai pour le financement des travaux de réfections de la salle omnisports
    Voir Arrêté n° 1956 CM du 30/11/2015
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  • Arrêté n° 1957 CM du 30 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Pekahikura No Makemo dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
    Voir Arrêté n° 1957 CM du 30/11/2015
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  • Arrêté n° 1958 CM du 30 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Raiatea Sailing dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
    Voir Arrêté n° 1958 CM du 30/11/2015
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  • Arrêté n° 1959 CM du 30 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Raiatea Cycling dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
    Voir Arrêté n° 1959 CM du 30/11/2015
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  • Arrêté n° 1960 CM du 30 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive du lycée polyvalent du Taaone dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
    Voir Arrêté n° 1960 CM du 30/11/2015
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  • Arrêté n° 1961 CM du 30 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association territoriale des CEMEA de Polynésie dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
    Voir Arrêté n° 1961 CM du 30/11/2015
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  • Arrêté n° 1919 CM du 26 novembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 46-2015 CHPF du 29 septembre 2015 modifiant la délibération n° 13-2013 CHPF du 14 juin 2013 autorisant la prise en charge des abonnements et des frais de communications de plusieurs lignes téléphoniques portables, budget principal du Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1919 CM du 26/11/2015
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