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Journal Officiel 2015 N°98 du 08/12/2015

  • Arrêté n° 1968 CM du 02/12/2015
    Arrêté n° 1968 CM du 2 décembre 2015 portant interdiction provisoire de mouillage dans la baie de Tahauku (Hiva Oa) durant la manifestation du festival des arts des îles Marquises, du 12 au 21 décembre 2015
  • Arrêté n° 1838 CM du 16/11/2015
    Erratum à l'arrêté n° 1838 CM du 16 novembre 2015 relatif au lancement de la procédure permettant la révision du plan général d'aménagement de la commune de Gambier (JOPF n° 94 du 24 novembre 2015, page 12694)
  • Arrêté n° 1969 CM du 02/12/2015
    Arrêté n° 1969 CM du 2 décembre 2015 portant admission du navire Aremiti 1 exploité par la société SNC Degage et Cie au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 15 décembre 1990 (carburant et huiles lubrifiantes) afin d'effectuer les transports scolaires des îles Marquises en 2015
  • Arrêté n° 800 PR du 30/11/2015
    Arrêté n° 800 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à M. Huria Teihotaata
  • Arrêté n° 801 PR du 30/11/2015
    Arrêté n° 801 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à M. Francisco Teinaore
  • Arrêté n° 802 PR du 30/11/2015
    Arrêté n° 802 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à M. Etienne Avae
  • Arrêté n° 803 PR du 30/11/2015
    Arrêté n° 803 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à M. Jérémie Lechaix
  • Arrêté n° 804 PR du 30/11/2015
    Arrêté n° 804 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à Mme Gabrielle Tiihiva épouse Atae
  • Arrêté n° 805 PR du 30/11/2015
    Arrêté n° 805 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à M. Teddy Teihotaata
  • Arrêté n° 806 PR du 30/11/2015
    Arrêté n° 806 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à M. Angelo Tefaaora

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