Journal Officiel 2015 N°98 du 08/12/2015
- Arrêté n° 1968 CM du 2 décembre 2015 portant interdiction provisoire de mouillage dans la baie de Tahauku (Hiva Oa) durant la manifestation du festival des arts des îles Marquises, du 12 au 21 décembre 2015
Voir Arrêté n° 1968 CM du 02/12/2015
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- Erratum à l'arrêté n° 1838 CM du 16 novembre 2015 relatif au lancement de la procédure permettant la révision du plan général d'aménagement de la commune de Gambier (JOPF n° 94 du 24 novembre 2015, page 12694)
Voir Arrêté n° 1838 CM du 16/11/2015
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- Arrêté n° 1969 CM du 2 décembre 2015 portant admission du navire Aremiti 1 exploité par la société SNC Degage et Cie au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 15 décembre 1990 (carburant et huiles lubrifiantes) afin d'effectuer les transports scolaires des îles Marquises en 2015
Voir Arrêté n° 1969 CM du 02/12/2015
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- Arrêté n° 800 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à M. Huria Teihotaata
Voir Arrêté n° 800 PR du 30/11/2015
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- Arrêté n° 801 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à M. Francisco Teinaore
Voir Arrêté n° 801 PR du 30/11/2015
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- Arrêté n° 802 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à M. Etienne Avae
Voir Arrêté n° 802 PR du 30/11/2015
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- Arrêté n° 803 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à M. Jérémie Lechaix
Voir Arrêté n° 803 PR du 30/11/2015
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- Arrêté n° 804 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à Mme Gabrielle Tiihiva épouse Atae
Voir Arrêté n° 804 PR du 30/11/2015
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- Arrêté n° 805 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à M. Teddy Teihotaata
Voir Arrêté n° 805 PR du 30/11/2015
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- Arrêté n° 806 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à M. Angelo Tefaaora
Voir Arrêté n° 806 PR du 30/11/2015
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