Journal Officiel 2015 N°98 du 08/12/2015
- Arrêté n° 807 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à M. Meguy Tetairoroarii Paparai
Voir Arrêté n° 807 PR du 30/11/2015
-------------------
- Arrêté n° 808 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à M. Anselme Yun Shan Fat
Voir Arrêté n° 808 PR du 30/11/2015
-------------------
- Arrêté n° 809 PR du 30 novembre 2015 portant octroi d'une aide financière à Mme Mateata Gladis Paimata épouse Tetauira
Voir Arrêté n° 809 PR du 30/11/2015
-------------------
- Arrêté n° 812 PR du 1er décembre 2015 portant renouvellement pour deux ans de la nomination de Mme Madeleine Bremond au conseil d'administration de l'établissement public administratif chargé de la prise en charge médico-sociale de l'enfant et de l'adolescent dénommé Fare Tama Hau
Voir Arrêté n° 812 PR du 01/12/2015
-------------------
- Arrêté n° 813 PR du 1er décembre 2015 portant renouvellement pour deux ans de la nomination de Mme Hina Largeteau au conseil d'administration de l'établissement public administratif chargé de la prise en charge médico-sociale de l'enfant et de l'adolescent dénommé Fare Tama Hau
Voir Arrêté n° 813 PR du 01/12/2015
-------------------
- Arrêté n° 814 PR du 1er décembre 2015 portant nomination des membres du jury de délibération du diplôme d'aide soignant(e) au titre de la promotion 2015
Voir Arrêté n° 814 PR du 01/12/2015
-------------------
- Arrêté n° 816 PR du 1er décembre 2015 abrogeant l'arrêté n° 6544 MAE du 30 août 2012 et autorisant la résiliation du bail relatif à la location du lot n° 16 dépendant du lotissement agricole Faahue, sis à Iripau, île de Tahaa, îles Sous-le-Vent, d'une superficie de 1.94 hectare, au profit de M. Roger Eperania
Voir Arrêté n° 816 PR du 01/12/2015
-------------------
- Arrêté n° 817 PR du 1er décembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 5453 MAA du 9 juillet 2015 autorisant la location du lot n° 25 d'une superficie de 0.99 hectare dépendant du lotissement agricole Faahue, sis à Hipu, île de Tahaa, îles Sous-le-Vent, au profit de M. Bryan Hapaitahaa
Voir Arrêté n° 817 PR du 01/12/2015
-------------------
- Arrêté n° 818 PR du 1er décembre 2015 abrogeant l'arrêté n° 7037 MAA du 4 octobre 2010 et autorisant la résiliation du bail relatif à la location du lot n° 25 du lotissement agricole Faahue, sis à Tahaa, d'une superficie de 0.99 hectare, au profit de Mme Miriama Ariioehau veuve Auti
Voir Arrêté n° 818 PR du 01/12/2015
-------------------
- Arrêté n° 819 PR du 1er décembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 5461 MAA du 9 juillet 2015 autorisant la location du lot n° 34 d'une superficie de 0.76 hectare dépendant du lotissement agricole Faahue, sis à Hipu, île de Tahaa, îles Sous-le-Vent, au profit de M. Michel Purou, président de la maison familiale rurale de Tahaa
Voir Arrêté n° 819 PR du 01/12/2015
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 Page précédente 
