Journal Officiel 2015 N°98 du 08/12/2015
- Arrêté n° 10535 MET du 30 novembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 5740 MET du 7 août 2013 autorisant la circulation occasionnelle et sous condition des véhicules affectés à la direction des transports terrestres en dehors des heures de service
Voir Arrêté n° 10535 MET du 30/11/2015
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- Arrêté n° 10570 MET du 1er décembre 2015 soumettant à enquête publique le plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Punaauia
Voir Arrêté n° 10570 MET du 01/12/2015
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- Arrêté n° 10571 MET du 1er décembre 2015 portant nomination de M. Cédric Chevouline, ingénieur subdivisionnaire non titulaire, en qualité de chef du bureau d'études génie civil par intérim de l'arrondissement infrastructure de la direction de l'équipement
Voir Arrêté n° 10571 MET du 01/12/2015
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- Arrêté n° 10572 MET du 1er décembre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux en terrain privé
Voir Arrêté n° 10572 MET du 01/12/2015
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- Arrêté n° 10578 MET du 1er décembre 2015 portant autorisation d'empiétement sur la servitude de curage du domaine public fluvial, sis dans la commune de Punaauia, PK 11,840, au profit de M. et Mme Yannick et Mareva Levant
Voir Arrêté n° 10578 MET du 01/12/2015
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- Arrêté n° 10579 METDTT du 1er décembre 2015 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-050, de Mme Mihinoa Teahi pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 10579 METDTT du 01/12/2015
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- Arrêté n° 10593 MET du 2 décembre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial en faveur de la SARL Taiarapu Agrégats
Voir Arrêté n° 10593 MET du 02/12/2015
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- Arrêté n° 10594 MET du 2 décembre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial en faveur de la SARL Taiarapu Agrégats
Voir Arrêté n° 10594 MET du 02/12/2015
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- Arrêté n° 10597 MET du 2 décembre 2015 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Olivier Lenoir
Voir Arrêté n° 10597 MET du 02/12/2015
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- Arrêté n° 10602 MET du 2 décembre 2015 portant octroi d'une licence d'armateur à la SARL Société de navigation des Tuamotu (SNT) pour l'exploitation du navire Saint-Xavier-Maris-Stella III sur la desserte maritime régulière des Tuamotu du Centre, Est et Nord-Est
Voir Arrêté n° 10602 MET du 02/12/2015
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