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Journal Officiel 2015 N°104 NC du 29/12/2015


  • Arrêté n° 2125 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tahiti Elite Voile pour concourir au développement de son activité au titre de l'année 2015
    Voir Arrêté n° 2125 CM du 24/12/2015
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  • Arrêté n° 2126 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Studio Poly3D pour concourir au développement de son activité au titre de l'année 2015 et notamment le financement de l'action StoryTelling
    Voir Arrêté n° 2126 CM du 24/12/2015
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  • Arrêté n° 2128 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Institut Louis-Malardé pour financer les dépenses de 2015 relatives à l'étude transversale comparant l'imprégnation aux polluants industriels de la population de l'atoll de Hao à celle de l'atoll de Makemo
    Voir Arrêté n° 2128 CM du 24/12/2015
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  • Arrêté n° 2129 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement en faveur de l'association Comité organisateur du Matavaa O Te Henua Enata - COMOTHE de Hiva Oa pour l'organisation du 10e Festival des arts des îles Marquises
    Voir Arrêté n° 2129 CM du 24/12/2015
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  • Arrêté n° 2132 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Huahine pour financer divers travaux de maintenance, réparation et l'acquisition de petits matériels et de produits d'entretien
    Voir Arrêté n° 2132 CM du 24/12/2015
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  • Arrêté n° 2133 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Huahine pour financer la mise en conformité des installations électriques et le remplacement de l'alarme incendie
    Voir Arrêté n° 2133 CM du 24/12/2015
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  • Arrêté n° 2134 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Paopao pour financer le transport scolaire (activités pédagogiques)
    Voir Arrêté n° 2134 CM du 24/12/2015
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  • Arrêté n° 2135 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Papara pour financer le transport scolaire (activités pédagogiques)
    Voir Arrêté n° 2135 CM du 24/12/2015
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  • Arrêté n° 2136 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Taravao pour financer le transport scolaire (activités pédagogiques)
    Voir Arrêté n° 2136 CM du 24/12/2015
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  • Arrêté n° 2165 CM du 24 décembre 2015 approuvant le projet de convention de mise à disposition par la Polynésie française d'un aéronef de type Twin Otter DHC 6-300 et son lot de pièces détachées à la compagnie Air Tahiti
    Voir Arrêté n° 2165 CM du 24/12/2015
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