Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2015 - Numéros spéciaux > Journal Officiel 2015 N°56 NS du 30/12/2015

Journal Officiel 2015 N°56 NS du 30/12/2015


  • Arrêté n° 2148 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution, au titre de l'année 2014, d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association MEJ Marquises, Mouvement eucharistique des jeunes des îles Marquises dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2014
    Voir Arrêté n° 2148 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2149 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française pour financer les travaux de remise aux normes de la salle omnisport et du terrain de football du complexe sportif de Ahurei sis à Rapa
    Voir Arrêté n° 2149 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2152 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une aide financière de fonctionnement en faveur de la SEML "S3P (Société du port de pêche de Papeete)" pour financer la prise en charge partielle de la redevance de fourniture de glace concernant les mois d'octobre à décembre 2014
    Voir Arrêté n° 2152 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2153 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une aide financière de fonctionnement en faveur de la SARL Pacific Tuna pour financer la compensation de la perte de change en dollar américain concernant la période du 1er juillet au 31 décembre 2014
    Voir Arrêté n° 2153 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2154 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une aide financière de fonctionnement en faveur de l'EURL Ocean Products Tahiti pour financer la compensation de la perte de change en dollar américain concernant la période du 1er juillet au 29 décembre 2014
    Voir Arrêté n° 2154 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2155 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une aide financière de fonctionnement en faveur de la SAS Mékathon pour financer le remboursement partiel des frais de transport aérien des produits exportés de la pêche concernant la période du 1er septembre au 27 décembre 2014
    Voir Arrêté n° 2155 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2156 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une aide financière de fonctionnement en faveur de la SARL Pacific Tuna pour financer le remboursement partiel des frais de transport aérien des produits exportés de la pêche concernant la période du 1er juillet au 31 décembre 2014
    Voir Arrêté n° 2156 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2157 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une aide financière de fonctionnement en faveur de l'EURL Ocean Products Tahiti pour financer le remboursement partiel des frais de transport aérien des produits exportés de la pêche concernant la période du 1er juillet au 29 décembre 2014
    Voir Arrêté n° 2157 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2158 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une aide financière de fonctionnement en faveur de la SARL Tahiti Nui Island Seafood pour financer le remboursement partiel des frais de transport aérien des produits exportés de la pêche concernant la période du 4 juillet au 23 décembre 2014
    Voir Arrêté n° 2158 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2160 CM du 24 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une aide financière de fonctionnement en faveur de la SAS Mékathon pour financer le remboursement partiel des frais de transport aérien des produits exportés de la pêche concernant la période du 3 janvier au 3 mars 2015
    Voir Arrêté n° 2160 CM du 24/12/2015
  • -------------------

Page : 1   2  3  

Page précédente