Journal Officiel 2015 N°60 NS du 31/12/2015
- Arrêté n° 2308 CM du 29 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire en faveur de la Fédération tahitienne de karaté et disciplines associées dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 2308 CM du 29/12/2015
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- Arrêté n° 2309 CM du 29 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire en faveur de la Fédération tahitienne de surf dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 2309 CM du 29/12/2015
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- Arrêté n° 2310 CM du 29 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire en faveur de la Fédération tahitienne de triathlon dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 2310 CM du 29/12/2015
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- Arrêté n° 2311 CM du 29 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire en faveur de la Fédération polynésienne de boxe dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 2311 CM du 29/12/2015
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- Arrêté n° 2312 CM du 29 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire en faveur de la Fédération d'athlétisme de Polynésie française dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 2312 CM du 29/12/2015
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- Arrêté n° 2313 CM du 29 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire en faveur de la Fédération polynésienne d'équitation dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 2313 CM du 29/12/2015
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- Arrêté n° 2314 CM du 29 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire en faveur de la Fédération tahitienne de handball dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Voir Arrêté n° 2314 CM du 29/12/2015
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- Arrêté n° 2315 CM du 29 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une aide financière (SCAN) en faveur de l'Association pour la promotion des images, de la création et des arts (APICA) pour l'organisation d'une manifestation, le Vini Film Festival on TNTV 2014
Voir Arrêté n° 2315 CM du 29/12/2015
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- Arrêté n° 2326 CM du 29 décembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 44-2015 CA-PAP du 14 décembre 2015 du port autonome de Papeete modifiant la délibération n° 43-93 du 21 décembre 1993 fixant la redevance pour le ramassage des ordures ménagères par le port autonome de Papeete
Voir Arrêté n° 2326 CM du 29/12/2015
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- Arrêté n° 2330 CM du 29 décembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 51-2015 CA-PAP du 14 décembre 2015 du port autonome de Papeete fixant la valeur du point d'indice servant de base au calcul des rémunérations du personnel statutaire du port autonome de Papeete
Voir Arrêté n° 2330 CM du 29/12/2015
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