Journal Officiel 2016 N°10 du 02/02/2016
- Arrêté n° 3-2016 APF/SG du 27 janvier 2016 portant complément à l'ordre du jour de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 3-2016 APF/SG du 27/01/2016
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- Arrêté municipal n° 2015-668 du 28 décembre 2015 prescrivant la mise en place d'un passage pour piétons et d'une zone de limitation de vitesse à 30 km/h sur l'avenue de Tipaerui (commune de Papeete)
Voir Arrêté n° 2015668 du 28/12/2015
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- Service de l'urbanisme. - 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 18 au 22 janvier 2016
Voir Autres n° 215 MET/AU du 25/01/2016
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- Service de l'urbanisme. - 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 11 au 15 janvier 2016
Voir Autres n° 221 MET/AU du 25/01/2016
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