Journal Officiel 2016 N°102 du 20/12/2016
- Arrêté n° 11028 MTF du 13 décembre 2016 constatant l'absence de tableau d'avancement pour l'accès au grade d'auxiliaire de soins principal de 1re classe, au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 11028 MTF du 13/12/2016
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- Arrêté n° 11079 MTF/DGRH du 14 décembre 2016 portant renouvellement de la mise à disposition de M. Teamio Tuarau, agent contractuel de 5e catégorie, en fonction à la direction de la jeunesse et des sports, auprès de la Confédération syndicale Otahi
Voir Arrêté n° 11079 MTF/DGRH du 14/12/2016
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- Arrêté n° 10977 MEI du 12 décembre 2016 abrogeant l'arrêté n° 4419 MRM du 8 juin 2012 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tarapi Cédric Eipi Teiva sis à Raroia, commune de Makemo (exploitant n° 117)
Voir Arrêté n° 10977 MEI du 12/12/2016
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- Arrêté n° 10978 MEI du 12 décembre 2016 abrogeant l'arrêté n° 3117 MRM du 3 avril 2014 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Bertrand Charles Meyer, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 253)
Voir Arrêté n° 10978 MEI du 12/12/2016
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- Arrêté n° 10991 MEI du 13 décembre 2016 modifiant l'arrêté n° 474 MEI du 22 janvier 2016 portant autorisation d'occupation temporaire de six (6) emplacements du domaine public maritime sis à Reao, commune de Reao, au profit de M. Abraham Teara (exploitant n° 34)
Voir Arrêté n° 10991 MEI du 13/12/2016
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- Arrêté n° 10992 MEI du 13 décembre 2016 modifiant l'arrêté n° 8566 MRM du 15 novembre 2012 modifié portant autorisation d'occupation temporaire de sept (7) emplacements du domaine public maritime sis à Reao, commune de Reao, au profit de Mlle Lolita Heiariki Arakino
Voir Arrêté n° 10992 MEI du 13/12/2016
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- Arrêté n° 11014 MEI du 13 décembre 2016 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Gauguin's Pearl sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 411)
Voir Arrêté n° 11014 MEI du 13/12/2016
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- Arrêté n° 11015 MEI du 13 décembre 2016 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Gauguin's Pearl sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 313)
Voir Arrêté n° 11015 MEI du 13/12/2016
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- Arrêté n° 11016 MEI du 13 décembre 2016 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Daniel Ismaël Tuamea Takotua sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 112)
Voir Arrêté n° 11016 MEI du 13/12/2016
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- Arrêté n° 11017 MEI du 13 décembre 2016 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Teato Temarii Fareea sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 414)
Voir Arrêté n° 11017 MEI du 13/12/2016
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