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Journal Officiel 2016 N°104 NC du 27/12/2016


  • Arrêté n° HC 1437 DIE/FIP du 15 décembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 1032 DIE/FIP du 17 août 2016 relatif à l'opération "Rénovation des écoles élémentaire et maternelle Pirae Centre", de la commune de Pirae, volet Etudes préalables, année de programmation 2016
    Voir Arrêté n° 1437 DIE/FIP du 15/12/2016
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  • Arrêté n° HC 1438 DIE/FIP du 15 décembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 875 DIE/FIP du 12 juillet 2016 relatif à l'opération "Etudes diagnostiques de la mise en conformité des écoles de Nahoata", de la commune de Pirae, volet Etudes préalables, année de programmation 2016
    Voir Arrêté n° 1438 DIE/FIP du 15/12/2016
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  • Arrêté n° 2234 CM du 21 décembre 2016 portant autorisation d'exploitation de services aériens internationaux à la société Air Tahiti Nui
    Voir Arrêté n° 2234 CM du 21/12/2016
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  • Arrêté n° 11317 MTF/DGRH du 19 décembre 2016 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe, sur titres avec épreuves, et interne, avec épreuves, pour le recrutement de 95 attachés d'administration de catégorie A, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 11317 MTF/DGRH du 19/12/2016
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  • Arrêté n° 11298 MEI du 19 décembre 2016 modifiant l'arrêté n° 2101 MRM du 6 mars 2014 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Makiroto Eugène Maifano sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 115)
    Voir Arrêté n° 11298 MEI du 19/12/2016
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  • Arrêté n° 11299 MEI du 19 décembre 2016 modifiant l'arrêté n° 2102 MRM du 6 mars 2014 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Maire Adrien Carbayol sis à Aratika, commune de Fakarava (exploitant n° 132)
    Voir Arrêté n° 11299 MEI du 19/12/2016
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  • Arrêté n° 11300 MEI du 19 décembre 2016 modifiant l'arrêté n° 8143 MRM du 28 août 2014 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Alexandre Tetopata Tuhiva-Ford sis à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 55)
    Voir Arrêté n° 11300 MEI du 19/12/2016
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  • Arrêté n° 11301 MEI du 19 décembre 2016 modifiant l'arrêté n° 2590 MEI du 4 avril 2016 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Ingrid Mahinatea Kim Line Chan sis à Tahaa, commune de Tahaa (exploitant n° 368)
    Voir Arrêté n° 11301 MEI du 19/12/2016
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  • Arrêté n° 11302 MEI du 19 décembre 2016 modifiant l'arrêté n° 2591 MEI du 4 avril 2016 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Christophe Wing Sang Mataihau Chan sis à Tahaa, commune de Tahaa (exploitant n° 291)
    Voir Arrêté n° 11302 MEI du 19/12/2016
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  • Arrêté n° 11303 MEI du 19 décembre 2016 modifiant l'arrêté n° 3514 MEI du 27 avril 2016 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Dayana Huri sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 403)
    Voir Arrêté n° 11303 MEI du 19/12/2016
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