Journal Officiel 2016 N°13 NC du 12/02/2016
- Arrêté n° 999 MTF/DGRH du 8 février 2016 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'agent de bureau principal du cadre d'emplois des agents de bureau de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 999 MTF/DGRH du 08/02/2016
-------------------
- Arrêté n° 1000 MTF/DGRH du 8 février 2016 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un examen professionnel pour l'accès au grade de conseiller des services administratifs du cadre d'emplois des attachés d'administration de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2015
Voir Arrêté n° 1000 MTF/DGRH du 08/02/2016
-------------------
- Décision n° 865 MEI/DAE du 4 février 2016 portant rejet de la requête en extension de la prorogation du modèle n° 053432
Voir Décision n° 865 MEI/DAE du 04/02/2016
-------------------
- Décision n° 866 MEI/DAE du 4 février 2016 portant rejet de la requête en extension de la prorogation du modèle n° 20110098
Voir Décision n° 866 MEI/DAE du 04/02/2016
-------------------
- Arrêté n° 960 MEI/DAE du 5 février 2016 portant extension de 7 dépôts portant sur l'enregistrement de 12 dessins et modèles français
Voir Arrêté n° 960 MEI/DAE du 05/02/2016
-------------------
- Arrêté n° 913 MET/DTT du 4 février 2016 portant remise en exploitation de la licence de transport touristique n° 01E 07T sur l'île de Tahiti attribuée à la SAS Poeva III
Voir Arrêté n° 913 MET/DTT du 04/02/2016
-------------------
- Arrêté n° 919 MET du 4 février 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de l'entreprise Teriipaia Philippe
Voir Arrêté n° 919 MET du 04/02/2016
-------------------
- Arrêté n° 1001 MET du 8 février 2016 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 11576 MET du 30 décembre 2015
Voir Arrêté n° 1001 MET du 08/02/2016
-------------------
- Arrêté n° 1002 MET du 8 février 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'entreprise JM Terrassement
Voir Arrêté n° 1002 MET du 08/02/2016
-------------------
- Arrêté n° 920 MET du 4 février 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Teieie Tapao (PV 401) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Niau, dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 920 MET du 04/02/2016
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 Page précédente 
