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Journal Officiel 2016 N°15 du 19/02/2016


  • Arrêté n° 139 CM du 11 février 2016 rendant exécutoire la délibération n° 17-2015 IJSPF du 15 décembre 2015 fixant les tarifs et conditions d'utilisation des stades et plateaux sportifs gérés par l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française au profit des groupes de danses polynésiennes
    Voir Arrêté n° 139 CM du 11/02/2016
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  • Arrêté n° 86 PR du 12 février 2016 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme, et des transports intérieurs
    Voir Arrêté n° 86 PR du 12/02/2016
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  • Arrêté n° 89 PR du 12 février 2016 portant commissionnement et habilitation d'un agent du service de l'urbanisme à constater les infractions aux dispositions du code de l'aménagement de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 89 PR du 12/02/2016
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  • Arrêté n° 91 PR du 15 février 2016 portant autorisation de création, à titre dérogatoire, d'une officine de pharmacie, dénommée Pharmacie de Taharu'u, dans la commune de Papara, au PK 38,300, côté montagne, à M. Jean Lutringer
    Voir Arrêté n° 91 PR du 15/02/2016
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  • Décision n° 1058 VP/DBF du 10 février 2016 portant création de subdivisions des comptes de la nomenclature budgétaire et comptable de la Polynésie française
    Voir Décision n° 1058 VP/DBF du 10/02/2016
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  • Arrêté n° 1130 VP du 12 février 2016 portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant à la régie de recettes du service du patrimoine archivistique et audiovisuel (Te Piha Faufa'a Tupuna)
    Voir Arrêté n° 1130 VP du 12/02/2016
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  • Arrêté n° 1047 MEI/DAE du 10 février 2016 portant extension de 75 marques enregistrées par l'Institut national de la propriété industrielle
    Voir Arrêté n° 1047 MEI/DAE du 10/02/2016
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  • Arrêté n° 1100 MLV du 11 février 2016 autorisant la location de la parcelle dépendant de la terre sans nom, cadastrée section AX n° 92, sise commune de Anaa, au profit de M. Farea Tamiano Teaku
    Voir Arrêté n° 1100 MLV du 11/02/2016
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  • Arrêté n° 1101 MLV du 11 février 2016 autorisant la location d'une emprise de 10 500 mètres carrés à détacher de la parcelle de terre dénommée Turuturu, cadastrée commune de Fakarava, section CX n° 5, sise à Aratika, commune associée de Kauehi, au profit de Mme Stina Pirihita Tiatia
    Voir Arrêté n° 1101 MLV du 11/02/2016
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  • Arrêté n° 1102 MLV du 11 février 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis commune de Fakarava, au profit de la Pension Tokerau Village, représentée par Mme Léonne Bordes
    Voir Arrêté n° 1102 MLV du 11/02/2016
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