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Journal Officiel 2016 N°15 du 19/02/2016


  • Arrêté n° 1128 MCE du 12 février 2016 autorisant M. Paul Niva à effectuer une campagne de fouilles préventives sur la parcelle cadastrée n° 127, section AA, sise à Papehue, au PK 18,500, commune de Paea, île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 1128 MCE du 12/02/2016
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  • Arrêté n° 1141 MET du 12 février 2016 portant autorisation d'empiétement d'une superficie d'environ 64,26 mètres carrés sur la zone soumise à autorisation aux abords des ouvrages d'art sise à Paopao, PK 8,640, commune de Moorea-Maiao, au profit de la SARL Sermodis
    Voir Arrêté n° 1141 MET du 12/02/2016
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  • Arrêté n° 1129 MCE du 12 février 2016 autorisant M. Paul Niva à effectuer une campagne de prospections et sondages archéologiques au site de Fare Hape, sis sur la terre Farefenua, dans la haute vallée de Papeno'o, commune de Hitia'a O Te Ra, île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 1129 MCE du 12/02/2016
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  • Direction des affaires foncières.- Avis de curatelle aux successions et biens vacants n° 1353 DAF.REC-HYP du 1er février 2016
    Voir Avis n° DAF.REC-HYP DAF.REC-HYP du 01/02/2016
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  • Service de l'urbanisme. - 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 25 au 29 janvier 2016
    Voir Autres n° 412 MET.AU du 11/02/2016
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  • Service de l'urbanisme. - 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 1er au 5 février 2016
    Voir Autres n° 381 MET.AU du 10/02/2016
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  • Direction régionale des douanes. - Cours des changes (période du 19 février au 3 mars 2016 inclus)
    Voir Autres du 19/02/2016
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