Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Journal Officiel 2016 N°2 du 05/01/2016

Journal Officiel 2016 N°2 du 05/01/2016


  • Arrêté n° 2127 CM du 24 décembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1834 CM du 29 décembre 2000 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé Institut Louis-Malardé
    Voir Arrêté n° 2127 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2130 CM du 24 décembre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public fluvial, sis dans la commune de Punaauia, PK 11,760, au profit de Mme Colette Pugibet
    Voir Arrêté n° 2130 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2151 CM du 24 décembre 2015 portant institution d'une régie de recettes prolongée auprès de la direction de la santé, formations sanitaires de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 2151 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2159 CM du 24 décembre 2015 constatant la poursuite des activités des casinos à bord des navires de croisière battant pavillon étranger dans les eaux territoriales de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2159 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2166 CM du 24 décembre 2015 déterminant le montant de l'amende forfaitaire applicable aux contraventions de police prévues par le code de l'environnement et portant création des carnets à souches de contravention en matière de protection de l'environnement
    Voir Arrêté n° 2166 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2168 CM du 24 décembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 189 CM du 18 février 2013 portant rétrocession à titre gracieux par la SAGEP au profit de la Polynésie française de cinq parcelles de terres dépendant du domaine Atima, sis commune de Mahina
    Voir Arrêté n° 2168 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2169 CM du 24 décembre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire de plusieurs emplacements du domaine public maritime dénommés concession maritime sis à Vairao, commune de Taiarapu-Ouest, au profit de Mme Martine Van Bastolaire
    Voir Arrêté n° 2169 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2170 CM du 24 décembre 2015 portant affectation des remblais cadastrés commune de Punaauia, section E n° 161 et n° 278, au profit de la commune de Punaauia
    Voir Arrêté n° 2170 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2131 CM du 24 décembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 5-2015 CMA du 18 août 2015 portant adoption du compte financier du Centre des métiers d'art pour l'exercice 2014 et affectation de son résultat
    Voir Arrêté n° 2131 CM du 24/12/2015
  • -------------------

  • Arrêté n° 2167 CM du 24 décembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 6-2015 CMA du 18 août 2015 approuvant le catalogue des prix de vente de gravure, de sculpture et de peinture des élèves stagiaires
    Voir Arrêté n° 2167 CM du 24/12/2015
  • -------------------

Page : 1  2   3   4  

Page précédente