Journal Officiel 2016 N°20 du 08/03/2016
- Arrêté n° HC 8 IDV du 26 février 2016 portant fixation du périmètre géographique d'une future communauté de communes du Sud de Tahiti
Voir Arrêté n° 8 IDV du 26/02/2016
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- Arrêté n° HC 434 du 29 février 2016 fixant la composition du jury du diplôme d'Etat d'infirmier pour les sessions 2016 organisées en Polynésie française
Voir Arrêté n° 434 du 29/02/2016
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- Arrêté n° 132 PR du 2 mars 2016 abrogeant l'arrêté n° 8862 MAE du 5 décembre 2011 et constatant la résiliation du bail relatif à la location du lot n° 8 du lotissement agricole Opunohu rive gauche, sis à Papetoai, île de Moorea, d'une superficie de 1,11 hectare, au profit de M. Sébastien Teheura
Voir Arrêté n° 132 PR du 02/03/2016
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- Arrêté n° 1561 VP du 2 mars 2016 portant modification de l'arrêté n° 1184 VP du 16 février 2016 portant délégation de signature à Mme Marie-Laure Denis, directrice du budget et des finances
Voir Arrêté n° 1561 VP du 02/03/2016
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- Arrêté n° 1458 MTF/DGRH du 29 février 2016 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe, sur titres avec épreuves, pour le recrutement d'un (1) vétérinaire et de cinq (5) chirurgiens-dentistes de catégorie A, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 1458 MTF/DGRH du 29/02/2016
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- Arrêté n° 1554 MTF/SDT du 2 mars 2016 abrogeant l'arrêté n° 9866 MLV du 12 novembre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public de Taharuu, sis à Papara, au profit de Mme Heima Tehahe et approuvant la convention y annexée
Voir Arrêté n° 1554 MTF/SDT du 02/03/2016
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- Arrêté n° 1555 MTF/SDT du 2 mars 2016 abrogeant l'arrêté n° 9865 MLV du 12 novembre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public de Toaroto, sis à Punaauia, au profit de Mme Heima Tehahe et approuvant la convention y annexée
Voir Arrêté n° 1555 MTF/SDT du 02/03/2016
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- Arrêté n° 1474 MEI/DGAE du 29 février 2016 portant ouverture des quotas d'importation de certains fruits frais et légumes frais pour le mois de mars 2016
Voir Arrêté n° 1474 MEI/DGAE du 29/02/2016
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- Arrêté n° 1520 MEI du 1er mars 2016 accordant la qualité de collecteur et d'éleveur de bénitiers ainsi que l'agrément d'aquaculteur professionnel de la Polynésie française au profit de M. Abraham Teara
Voir Arrêté n° 1520 MEI du 01/03/2016
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- Décision n° 1535 MEI/DAE du 1er mars 2016 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3406558
Voir Décision n° 1535 MEI/DAE du 01/03/2016
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