Journal Officiel 2016 N°22 du 15/03/2016
- Arrêté n° 1890 MEI du 9 mars 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Parea, commune de Huahine au profit de M. Teata Teata (exploitant n° 126)
Voir Arrêté n° 1890 MEI du 09/03/2016
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- Arrêté n° 1891 MEI du 9 mars 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Vaiaau, commune de Tumaraa, au profit de Mme Denise Hotahota Tetuanui (exploitant n° 400)
Voir Arrêté n° 1891 MEI du 09/03/2016
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- Arrêté n° 1892 MEI du 9 mars 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Faaaha, commune de Tahaa, au profit de l'association Maison familiale rurale de Tahaa (exploitant n° 197)
Voir Arrêté n° 1892 MEI du 09/03/2016
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- Arrêté n° 1893 MEI du 9 mars 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Anaa, commune de Anaa au profit de M. Frédéric Moeava Tane (exploitant n° 51)
Voir Arrêté n° 1893 MEI du 09/03/2016
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- Arrêté n° 1894 MEI du 9 mars 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Apataki, commune de Arutua, au profit de M. Norbert Parepare Taiti (exploitant n° 282)
Voir Arrêté n° 1894 MEI du 09/03/2016
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- Arrêté n° 1895 MEI du 9 mars 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Apataki, commune de Arutua, au profit de Mme Tauhiti Tematuku (exploitant n° 206)
Voir Arrêté n° 1895 MEI du 09/03/2016
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- Arrêté n° 1896 MEI du 9 mars 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tahuata, commune de Tahuata, au profit de M. Alain Le Bronnec (exploitant n° 1)
Voir Arrêté n° 1896 MEI du 09/03/2016
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- Arrêté n° 1725 MTS du 8 mars 2016 portant dérogation de caractère temporaire au principe du repos dominical en faveur de la Banque de Polynésie dans le cadre du salon de l'habitat à Aorai Tini Hau
Voir Arrêté n° 1725 MTS du 08/03/2016
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- Arrêté n° 1897 MTS du 9 mars 2016 portant délégation de signature à M. Rémy Brefort, chef du service de la direction du travail
Voir Arrêté n° 1897 MTS du 09/03/2016
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- Arrêté n° 1865 MLV du 9 mars 2016 autorisant l'occupation par la Polynésie française pour le compte de la direction de la santé du dispensaire communal édifié sur la parcelle dépendant de la terre Teiriiri, cadastrée commune de Arue, section D n° 363
Voir Arrêté n° 1865 MLV du 09/03/2016
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