Journal Officiel 2016 N°22 du 15/03/2016
- Arrêté n° 1864 MEE du 9 mars 2016 accordant un agrément à la Fédération polynésienne de rugby
Voir Arrêté n° 1864 MEE du 09/03/2016
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- Arrêté n° 1657 MET du 7 mars 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de la subdivision de l'équipement des Tuamotu-Gambier
Voir Arrêté n° 1657 MET du 07/03/2016
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- Arrêté n° 1658 MET du 7 mars 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime en faveur de l'entreprise Tetuanui Alvera
Voir Arrêté n° 1658 MET du 07/03/2016
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- Arrêté n° 1659 MET du 7 mars 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial en faveur de l'EURL EPC
Voir Arrêté n° 1659 MET du 07/03/2016
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- Arrêté n° 1660 MET du 7 mars 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial en faveur de la SARL Mabech Travaux Multiples
Voir Arrêté n° 1660 MET du 07/03/2016
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- Arrêté n° 1661 MET du 7 mars 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial en faveur de la SCA Tiapari
Voir Arrêté n° 1661 MET du 07/03/2016
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- Arrêté n° 1866 MET du 9 mars 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime en faveur de l'entreprise Amaru Jean-Luc
Voir Arrêté n° 1866 MET du 09/03/2016
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- Arrêté n° 1867 MET du 9 mars 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime en faveur de la commune de Bora Bora
Voir Arrêté n° 1867 MET du 09/03/2016
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- Arrêté n° 1653 MET du 7 mars 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Teieie Tapao (PV 401) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Niau dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 1653 MET du 07/03/2016
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- Arrêté n° 1654 MET du 7 mars 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Togare 1, section H6, parcelles n°s 326, 367 et 405, nécessaires à l'extension de l'aérodrome de Takaroa, dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 1654 MET du 07/03/2016
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