Journal Officiel 2016 N°26 du 29/03/2016
- Arrêté n° 2233 MEI/DAE du 21 mars 2016 modifiant l'arrêté n° 9525 MRE/DAE du 29 octobre 2014 modifié portant reconnaissance de certains titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
Voir Arrêté n° 2233 MEI/DAE du 21/03/2016
-------------------
- Arrêté n° 2234 MEI/DAE du 21 mars 2016 modifiant l'arrêté n° 3362 MRE/DAE du 23 avril 2015 portant reconnaissance de 163 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
Voir Arrêté n° 2234 MEI/DAE du 21/03/2016
-------------------
- Arrêté n° 2266 MEI du 22 mars 2016 portant autorisation d'établissement et d'exploitation de réseau radioélectrique indépendant et assignation de fréquence au profit du service de l'informatique de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2266 MEI du 22/03/2016
-------------------
- Erratum à l'arrêté n° 1371 MEI du 24 février 2016 relatif à l'habilitation de M. François Delcroix en qualité d'agent spécial de la société Europ Assistance (JOPF n° 18 du 1er mars 2016, page 2341)
Voir Arrêté n° 1371 MEI du 24/02/2016
-------------------
- Arrêté n° 2221 MTS du 18 mars 2016 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel "réceptionniste en hôtellerie"
Voir Arrêté n° 2221 MTS du 18/03/2016
-------------------
- Arrêté n° 2222 MTS du 18 mars 2016 portant modification de l'arrêté n° 7536 MSP du 25 septembre 2013 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel d'agent d'hôtellerie
Voir Arrêté n° 2222 MTS du 18/03/2016
-------------------
- Arrêté n° 2223 MTS du 18 mars 2016 portant modification de l'arrêté n° 2111 MEF du 4 avril 2013 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel d'assistant(e) de vie aux familles
Voir Arrêté n° 2223 MTS du 18/03/2016
-------------------
- Arrêté n° 2225 MEE du 18 mars 2016 portant attribution du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
Voir Arrêté n° 2225 MEE du 18/03/2016
-------------------
- Arrêté n° 2267 MEE du 22 mars 2016 accordant la délégation de service public prévue à l'article 9 de la délibération n° 99-176 APF du 14 octobre 1999 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives en Polynésie française
Voir Arrêté n° 2267 MEE du 22/03/2016
-------------------
- Arrêté n° 2229 MET du 21 mars 2016 autorisant Mlle Vaite Yvonne Tamaititahio à occuper le domaine public aéroportuaire de Raivavae (archipel des îles Australes) dans le cadre du renouvellement d'exploitation commerciale du snack-bar, situé à l'intérieur de l'aérogare
Voir Arrêté n° 2229 MET du 21/03/2016
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 Page précédente 
